Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 28·fr
    ...men; un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
  • Annonces Légales·2017 / N°083·page 47·fr
    ...768, de la totalité des parts indivisées leur revenant dans la moi...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 26·fr
    ...La totalité d'un neuvième indivise d'un heu d'habitation sise à ru...
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 42·fr
    ...La valeur des parts indivis de l'Immeuble saisie est estimée à tro...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 13·fr
    ...et à l'évaluation de l'effort individuel de leurs élèves. Dans ce ...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 42·fr
    ...La mise à prix de la moitié à l'indivis a été fixée à cent neuf mi...
  • Journal Officiel·1996 / N°046·page 14·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 18·fr
    ...il s'agit de 14 parts sur 40 parts indivises revenant à la partie ...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 4·fr
    ...Les parts indivises sont les 15 m². Les charges : Que ledit titre...
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 28·fr
    ...Les trois quatorzième (3/14) indivis d'un immeuble sis à Tunis et ...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 49·fr
    ... de la parcelle du terrain en indivision d'une superficie de cent ...
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 25·fr
    ...Parts indivises dans les immeubles situés dans la Délégation de Si...
  • Annonces Légales·2013 / N°022·page 37·fr
    ...les parts indivises qui sont au nombre de 35 actions sur les 40 ac...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 15·fr
    ...A la suite de cette cession les intérêts indivis les partenaires s...
  • Journal Officiel·1985 / N°010·page 12·fr
    ...biens meubles et immeubles, l'indivision, l'usufruit, les hypothèq...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 3489,75 parts (sur un total d...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 13·fr
    ... personnels physiques à titre individuel. Art. 4. - L'hôpital pri...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 10·fr
    ...la totalité des parts indivises d'une superficie de 10000.35 m² lu...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 12·fr
    ...La totalité des parts indivises (800/2734) dans le titre foncier n...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 29·fr
    ...le tiers indivis de la maison aise au quartier Sidi Osman, à Mokni...