Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 22·fr
    ...Sarsouf de pierres la séparant des héritiers El Bargadi. ## REQUI...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 2·fr
    ...tamment la loi n° 58-38 du 15 mars 1958, portant modification du p...
  • Annonces Légales·2017 / N°114·page 29·fr
    ...les quatre cents vingt neuf dinars neuf cents quatre vingt quinze ...
  • Journal Officiel·1997 / N°019·page 12·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne — 7 mars 1997 Arrêté...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 9·fr
    ...nt émises au pair, soit 100 dinars par obligation subordonnée, pay...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 12·fr
    ...est de cent quarante deux mille six cent dinars (142.6000.000) sel...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 2·fr
    ...ation du décret N° 65-92 du 8 mars 1965, nommés Administrateurs du...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 31·fr
    ...n, Commerçant, demeurant à la Marsa, Rue Djebel Lachkeul, a demand...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 16·fr
    ...A la date du 19 mars 1958, le sieur Abdelwahab ben Mahmoud ben Che...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 24·fr
    ...a propriété a été cédée en Mogharsa à Rejeb ben Mohamed Bakir et K...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 8·fr
    ...t heures du 1er octobre au 31 mars (Article 1er du règlement sanit...
  • Journal Officiel·1976 / N°023·page 17·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 30 Mars 1976 779 #...
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 15·fr
    ... de Menzel Bourguiba et de la Marsa ; Vu l'arrêté du 30 décembre ...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 49·fr
    ... OU INCOMMODES (Décret du 27 mars 1919) modifié par décret du 30...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 23·fr
    ...écaire d'une valeur de 3000 Dinars au profit de la Banque National...
  • Journal Officiel·1986 / N°048·page 3·fr
    ...— L'article 6 de la loi n° 84-2 du 21 mars 1984 portant loi de fin...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 5·fr
    ... et notamment le décret du 31 mars 1955 étendant à toutes les comm...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 14·fr
    ...huit mille deux cent quatre vingt dinars (8280.000 D) Date et lie...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 10·fr
    ...(Exécution des prescriptions du décret du 27 mars 1947, article 15...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 14·fr
    ...Ahmed Damak, à compter du 1er mars 1963. Slabeddine ben Gbazzi, à ...