Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
204 995 résultats pour ""ERT""
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 21·fr
    ...ionale de l'enseignement de Bizerte. Par décret n° 89-66 du 3 jan...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 4·fr
    ...echnologie (I.N.S.A.T.) est ouvert aux titulaires du baccalauréat ...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 23·fr
    ... délivrer des diplômes, en concertation avec le conseil des univer...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 8·fr
    ...naires qui donnent lieu à l'ouverture de crédits, dans le cadre du...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 9·fr
    ...- Le certificat d'immatriculation du véhicule, en cas de constatat...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 29·fr
    ...T Avenue du 20 Mars 1956 - Bizerte # AVIS DE CONVOCATION ## A L'...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 10·fr
    ...Mohamed Béchir Ouertani, à compter du 1er août 1968. Mohamed Lahbi...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 31·fr
    ...le 31 décembre 2017 et ce, en vertu d'un acte de résiliation daté ...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 27·fr
    ...zhar ben Othman ben Belgacem Guertit, à compter du 21 octobre 1960...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 4·fr
    ...es en pays tiers, elles se concerteront avec l'autorité aéronautiq...
  • Annonces Légales·2005 / N°146·page 4·fr
    ...Telle qu'elle a été estimée par l'expert Mohamed Ghamghi dans son ...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 5·fr
    ...ncours public sur épreuves, ouvert aux agents appartenant à la Cat...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 21·fr
    ...le prix d'ouverture est fixé à cent quinze mille cinq cent quatre ...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 8·fr
    ...mes assimilés, de la date d'ouverture de l'exercice financier et d...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 18·fr
    ..., gouvernorat de Gafsa est converti en droit de propriété privativ...
  • Journal Officiel·1988 / N°019·page 5·fr
    ...- de répertorier et conserver le patrimoine du musée; - de gérer l...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 29·fr
    ...par la cession ni par le transfert. Journal Officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·2005 / N°011·page 46·fr
    ...trois (3) points, - Le certificat d'aptitude à la recherche (C.A.R...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 33·fr
    ...de Tunis le 31 mai 1971, il appert : 1) que Mme Chadlia Kallel ép...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 24·fr
    ...2010D00281FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu de l'act...