Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 20·fr
    ...trôleur financier avant le 31 mars de l'année suivant celle à laqu...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 106·fr
    ... Vu le décret n° 89-337 du 6 mars 1989 fixant le statut particuli...
  • Journal Officiel·1991 / N°041·page 36·fr
    ... Vu le décret n° 65-140 du 17 mars 1965 relatif à la composition e...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 60·fr
    ...e Carthage, Sidi Bou Saïd, La Marsa, La Goulette et le Kram, placé...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 4·fr
    ...mentaires et Judiciaires - 14 mars 2025 Page 561 # Vente d'un fon...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 28·fr
    ...e du 22 novembre 1974 et du 7 mars 1975 bénéficient d'une réductio...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 26·fr
    ...25.000.000 dinars. L'adjudicataire est tenu de rembourser tous le...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 6·fr
    ... Royaume de Grèce, signé le 2 mars 1960 tel qu'il a été amendé par...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 8·fr
    456 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 1er Mars 1974 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°118·page 36·fr
    ...Onze milles deux dinars neuf cent cinquante millimes (11.002.950D)...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 5·fr
    ... Vu le décret N° 60-98 du 31 mars 1960, portant organisation de l...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 2·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2 Mars 1976 ## MIN...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 22·fr
    ...t sur un montant de 750.000 dinars et 37.037 actions. Régulation ...
  • Journal Officiel·1958 / N°017·page 5·fr
    ...Vu le décret du 10 mars 1958 (8 moharem 1357), relatif à l'organis...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 5·fr
    ...Est fixée à dix huit mille huit cent soixante quinze dinars (18.87...
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 42·fr
    ...quatre vingt dix-huit mille quatre cent dinars (98.400.000 D) Pag...
  • Journal Officiel·1997 / N°055·page 12·fr
    ...bre 1896, 6 janvier 1909 et 4 mars 1933, Vu l'arrêté du ministre ...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 36·fr
    ...665233 demeurant au 49 Rue de Marseille, Tunis. **Avocat poursuiv...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 30·fr
    ...rbi Bou Ali, à compter du 1er mars 1972 Zain Labidine Naccache, à ...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 16·fr
    ...snia en suivant la route d'El Marsa jusqu'à sa rencontre avec le p...