Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 8·fr
    ... sept cent quatre vingt six dinars (1.365.786D000). Le fonds cont...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 15·fr
    ...t heures du 1er octobre au 31 mars (Article 1er du règlement sanit...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 10·fr
    ...Vu la loi N° 75-18 du 31 mars 1975, portant promulgation du code d...
  • Journal Officiel·1989 / N°069·page 14·fr
    ...3 dinars par mois. Pour le personnel payé à l'heure : — régime d...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 37·fr
    ...isition N° 60551 déposée le 4 mars 1974 et dont un extrait a été i...
  • Journal Officiel·1992 / N°060·page 3·fr
    ...par le décret n° 90-558 du 30 mars 1990, portant organisation du m...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 41·fr
    ...ement de la somme de trente dinars non restituable, auprès du cabi...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 16·fr
    ...## A compter du 22 mars 2005 : - Ridha Boubaker, magistrat du tro...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 71·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 26·fr
    ...bunal Immobilier rendue le 31 mars 1965, sur la réquisition N° 56....
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 3·fr
    ...nisienne; Vu le décret du 14 mars 1957, portant loi municipale en...
  • Journal Officiel·1974 / N°063·page 8·fr
    ...MMODES Décret N° 68-88 du 28 mars 1968 (Code du Travail, articles...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 12·fr
    ...Page 480 Journal Officiel de la République Tunisienne — 17 mars 19...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 11·fr
    ... ## SA au capital 6500 000 Dinars ## Siège social : Rue Touristi...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 12·fr
    ...ets et cadeaux sis à la rue 2 mars Tebourba 1130 Manouba, à Madame...
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 2·fr
    ...Le prix est fixé a quinze mille sept cent cinquante dinars (15.750...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 9·fr
    ...Les deux prix de 2.500 dinars chacun seront alors attribués à l'en...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 5·fr
    ...d'un million (1.000.000) de dinars. Art. 2. — Dix jours francs av...
  • Journal Officiel·1992 / N°063·page 7·fr
    ... 6 et 8; Vu le décret du 1er mars 1951, portant création d'une co...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 11·fr
    ...tamment la loi n° 97-21 du 22 mars 1997, Vu le décret n° 89-1939 ...