Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 083 résultats pour ""APTA""
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 11·fr
    ...teur et l’auteur en vue de l’adaptation à l’écran d’un sujet, ils ...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 13·fr
    ...ogie, médecine physique et réadaptation fonctionnelle, endocrinolo...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 17·fr
    ...1°) de prendre en charge les ouvrages de captage et d'adduction én...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 12·fr
    ...nécessaires; 3) veiller à l'adaptation constante des programmes d...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 12·fr
    ...En ce qui concerne les moûts, la chaptalisation peut être exceptio...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 16·fr
    ...s saine et de faciliter leur adaptation ; établit le droit de l'in...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 8·fr
    ...dre en charge les ouvrages de captage et d'adduction, énumérés à l...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 6·fr
    ...1° de prendre en charge les ouvrages de captage et d'adduction, én...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 20·fr
    ...i, demeurant à Tunis, 7, rue Chaptal, a vendu à Messieurs Slimane ...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 7·fr
    ...on, à la formation et à la réadaptation qui l’aideront à développe...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 14·fr
    ...1°) de prendre en charge les ouvrages de captage et d'adduction én...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 7·fr
    ...1°) de prendre en charge les ouvrages de captage et d'adduction én...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 6·fr
    ...— captage d'eaux destinées à l'irrigation; — réseaux d'irrigation,...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 22·fr
    ...erne tout en veillant à leur adaptation aux soins de marchés par l...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 13·fr
    ...Procédé d'adaptation de levures à l'utilisation d'un substrat à ba...
  • Journal Officiel·1998 / N°045·page 13·fr
    ...agramme de smith, problème d'adaptation des lignes avec perte, réf...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 24·fr
    ... compris le cas échéant la réadaptation et l'isolement prophylacti...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 16·fr
    ...rçants privés en vue de leur adaptation aux nouvelles structures c...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 13·fr
    ...Sauf stipulation contraire, l'auteur ne peut s'opposer à l'adaptat...
  • Journal Officiel·1970 / N°021·page 20·fr
    ...— L'étude et l'adaptation des moyens centralisés de gestion, des f...