Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 11·fr
    ...e Béja 4) dans les différents marchés du Gouvernorat de Béja. 5) d...
  • Journal Officiel·2015 / N°025·page 8·fr
    ...ion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 95·fr
    ...| 647 conforme à la parcelle n°6 648 conforme à la parcelle n°4 du...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 10·fr
    ...— A défaut du droit particulier institué pour une marchandise expr...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 24·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 14·fr
    4) dans les différents marchés du Gouvernorat de Sousse; 5) dans l...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 18·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 2 ha de cultures maraîch...
  • Journal Officiel·2002 / N°100·page 3·fr
    ...* cadre légal et réglementaire des achats et marchés publics, * pr...
  • Annonces Légales·2022 / N°155·page 23·fr
    ...Les Parcelles cadastralles N° 236-237-239 et 240 Secteur « H » Ban...
  • Journal Officiel·1989 / N°065·page 11·fr
    ...| N° d'ordre de la parcelle | N° de la parcelle sur la plan | Sit...
  • Journal Officiel·2023 / N°025·page 16·fr
    ... | | | 3 | Architecte en chef du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 15·fr
    ...El Aouina, El M'zaraâ I, El M'zaraâ II consistant en 3 parcelles d...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 74·fr
    ...| 350 conforme à la parcelle n°01 du plan du titre foncier n°53954...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 79·fr
    ...| I2 du plan du TPD 60934 conforme à la parcelle n° 1 du plan du T...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 7·fr
    ...— Les marchés d'études peuvent être précédés de « marchés de défin...
  • Journal Officiel·1994 / N°029·page 11·fr
    ...19606 Situation de la parcelle : Enfidha Nature de la parcelle :...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 5·fr
    guer une parcelle de 2ha de cultures maraichères, sera soumise à u...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 8·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 3 ha, sera soumise à une...
  • Journal Officiel·2025 / N°104·page 8·fr
    ... documents et d'archives | Sous-directeur des archives courants et...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 33·fr
    ...| 85 conforme à la parcelle n°7 86 conforme à la parcelle n°9 88 c...