Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 030 résultats pour ""ATS""
  • Journal Officiel·2005 / N°089·page 7·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury du concours, les candidats ne pe...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 36·fr
    ...- Examen des états financiers de l'exercice 2008. - Lecture du rap...
  • Annonces Légales·2007 / N°054·page 37·fr
    ...3) Approbation des états financiers ayant trait à l'exercice clos ...
  • Journal Officiel·2013 / N°007·page 32·fr
    ...2 - Peuvent être candidats au concours susvisé, les ingénieurs en ...
  • Journal Officiel·2022 / N°051·page 10·fr
    ...- proposer la liste des candidats autorisés à concourir, - évaluer...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 52·fr
    ...La gestion des souscriptions et des rachats et la gestion du passi...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 4·fr
    ...- Les candidats ne peuvent disposer pendant la durée des épreuves ...
  • Journal Officiel·2025 / N°020·page 26·fr
    ...Si deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points...
  • Annonces Légales·2012 / N°084·page 35·fr
    ...4- Approbation des états financiers de l'exercice 2011. 5- Affecta...
  • Journal Officiel·1991 / N°081·page 8·fr
    ...Pour chacun des Etats qui ratifieront le présent Pacte ou y adhére...
  • Annonces Légales·2022 / N°031·page 17·fr
    ...Un exemplaire des statuts, des états financiers de l'exercice 2021...
  • Annonces Légales·2014 / N°034·page 37·fr
    ...Un exemplaire des statuts, des états financiers de l'exercice 2013...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 24·fr
    ...- les contrats objectifs et les rapports annuels d'avancement de l...
  • Annonces Légales·2024 / N°024·page 24·fr
    ...5- Approbation du rapport de gestion et des états financiers de l'...
  • Journal Officiel·2012 / N°082·page 42·fr
    - évaluer les dossiers des candidats, - classer les candidats par ...
  • Journal Officiel·1984 / N°052·page 25·fr
    ...— Les candidats au concours susvisés doivent établir leur demande ...
  • Journal Officiel·2011 / N°050·page 11·fr
    ...Les États Parties s'engagent à considérer ces infractions comme ca...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 8·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la pri...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 8·fr
    ...Gouvernorats aux Municipalités relevant des Gouvernorats de Gafsa,...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 55·fr
    ...Examen et approbation, s'il y a lieu, des états financiers relatif...