Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 291 résultats pour ""CAD""
  • Journal Officiel·1985 / N°040·page 3·fr
    DECRETS, ARRÊTÉS # PRESIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE ## LOI DES CADRES...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 155·fr
    ...- Décret n° 1995-2601 du 25 décembre 1995 fixant le cadre général ...
  • Journal Officiel·1997 / N°005·page 2·fr
    ...ires à la construction de la Rocade-Ouest de la ville de Kairouan ...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 39·fr
    ...Il est placé sous les ordres d'un cadre, d'un employé des catégori...
  • Annonces Légales·2011 / N°150·page 46·fr
    ...Elle vise à développer la Soi à travers l'encadrement, le développ...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 28·fr
    ...## Communiqué ### CADASTRE DE LA PROPRIETE FONCIÈRE ### IMMATRIC...
  • Journal Officiel·2005 / N°055·page 4·fr
    ...- L'unité de l'administration électronique est dirigée par un cadr...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 21·fr
    ...Les donneurs d'ordre dans le cadre de ce placement s'engagent à ne...
  • Journal Officiel·2010 / N°027·page 4·fr
    ...Article premier - Le présent décret fixe le cadre général du régim...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 15·fr
    ...P.T.T.) et occupant un emploi permanent de la loi des cadres. Le ...
  • Annonces Légales·2016 / N°124·page 44·fr
    ...Composition et encadrer les jeune de Médenine en pétanque Sport. P...
  • Annonces Légales·2018 / N°125·page 31·fr
    ...Former et encadrer les sports de Jeunesse. Siège social : 29 Fara...
  • Journal Officiel·2018 / N°021·page 11·fr
    ...Article 38 - Des cadres du secrétariat général, dont un chargé de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 119·fr
    ...MMUNICATION ADMINISTRATIVE # SICAD ## Guide du Citoyen ### Case ...
  • Journal Officiel·2020 / N°043·page 17·fr
    ...L'unité d'encadrement des investisseurs est chargée notamment : -...
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 24·fr
    ...l Sefi : cadre scientifique, - Madame Hanen Chelbi : cadre scienti...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 6·fr
    ...Personnel prévu par la loi des cadres ... | 370.000 | | | | Ar...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 9·fr
    ...anvier 1975, fixant la loi des cadres du Ministère de l'Équipement...
  • Journal Officiel·2025 / N°124·page 33·fr
    ...Article 30- Dans le cadre des obligations de contrôle, les intermé...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 25·fr
    ...## 3.8.2 PLACEMENT GARANTI Dans le cadre du placement garanti, 47...