Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 23·fr
    ...Qu'elle est limitée : Première Parcelle n° 9 : 52ha. 99a. 50ca. ...
  • Journal Officiel·1985 / N°074·page 10·fr
    ...| N° d'ordre de la parcelle | N° de la parcelle sur le plan | Sit...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 22·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 15·fr
    ...| 90 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 24528 ...
  • Journal Officiel·2000 / N°002·page 22·fr
    ...s échelle 3 | 9 | 17 | | Adjudant chef des douanes échelle 2 | 6...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 19·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Ibtisama »; b) Qu'elle...
  • Journal Officiel·2023 / N°048·page 32·fr
    Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 19 avril 202...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 18·fr
    ...| 144 conforme à la parcelle A du plan T P D n°76070 | non immatri...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2021 / N°033·page 34·fr
    ...La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration ...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 6·fr
    ...Physique | 2 | 2 | 2 | 2 | 2 | | Matières optionnelles (à partir...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 36·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 21·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 20·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 14·fr
    ...El Hana Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 5·fr
    ...De là, elle se prolonge avec une autre piste, dans la direction Su...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 23·fr
    Daibak, consistant en une parcelle de terre comprenant une maison ...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 16·fr
    ...N° 87 reliant Kairouan à El Jem, puis elle dévie vers le Sud en lo...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 21·fr
    ...| 342 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 4532...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 41·fr
    ...La parcelle N° 412 Secteur A. - Hammamet, et les Parcelles N°s 106...