234 254 résultats pour ""ELLE""
- Journal Officiel·1979 / N°044·page 23·fr...Qu'elle est limitée : Première Parcelle n° 9 : 52ha. 99a. 50ca. ...
- Journal Officiel·1985 / N°074·page 10·fr...| N° d'ordre de la parcelle | N° de la parcelle sur le plan | Sit...
- Journal Officiel·1979 / N°073·page 22·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
- Journal Officiel·2015 / N°031·page 15·fr...| 90 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 24528 ...
- Journal Officiel·2000 / N°002·page 22·fr...s échelle 3 | 9 | 17 | | Adjudant chef des douanes échelle 2 | 6...
- Journal Officiel·1961 / N°028·page 19·fr...a) Que cette propriété doit être dénommée « Ibtisama »; b) Qu'elle...
- Journal Officiel·2023 / N°048·page 32·frPar arrêté de la ministre des affaires culturelles du 19 avril 202...
- Journal Officiel·2024 / N°040·page 18·fr...| 144 conforme à la parcelle A du plan T P D n°76070 | non immatri...
- Journal Officiel·1978 / N°066·page 28·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
- Journal Officiel·2021 / N°033·page 34·fr...La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration ...
- Journal Officiel·1992 / N°041·page 6·fr...Physique | 2 | 2 | 2 | 2 | 2 | | Matières optionnelles (à partir...
- Journal Officiel·1979 / N°064·page 36·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1977 / N°034·page 21·frQu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1972 / N°025·page 20·fr...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
- Journal Officiel·1976 / N°057·page 14·fr...El Hana Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée...
- Journal Officiel·1977 / N°011·page 5·fr...De là, elle se prolonge avec une autre piste, dans la direction Su...
- Journal Officiel·1978 / N°064·page 23·frDaibak, consistant en une parcelle de terre comprenant une maison ...
- Journal Officiel·1980 / N°007·page 16·fr...N° 87 reliant Kairouan à El Jem, puis elle dévie vers le Sud en lo...
- Journal Officiel·2008 / N°084·page 21·fr...| 342 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 4532...
- Journal Officiel·1976 / N°055·page 41·fr...La parcelle N° 412 Secteur A. - Hammamet, et les Parcelles N°s 106...