Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·2022 / N°109·page 14·fr
    Banque Centrale de Tunisie ## La commission d'agréments ## Décis...
  • Journal Officiel·2013 / N°043·page 49·fr
    ...une vignette rouge comportant la mention « instrument non conforme...
  • Journal Officiel·2012 / N°061·page 34·fr
    ...Le bénéfice de la prime mentionnée au paragraphe deux du présent a...
  • Journal Officiel·2023 / N°121·page 46·fr
    ...a) la conception et l'entretien des locaux et des équipements, b) ...
  • Journal Officiel·2017 / N°043·page 8·fr
    Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 5·fr
    ...— Le Centre National de l'Informatique a notamment pour mission : ...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 10·fr
    ...De plus, indépendamment du reversement des soldes figurant à leur ...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 22·fr
    Le président de l'université signe les procès-verbaux et transmet ...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 8·fr
    celui-ci perçoit à nouveau l'intégralité de ses émoluments et a dr...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 8·fr
    ...- Les agréments peuvent être retirés définitivement par les autori...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 164·fr
    ...il constate et met en recouvrement les créances de l'établissement...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 28·fr
    Ce contrat doit notamment mentionner que l'expert : - A pris conna...
  • Journal Officiel·2024 / N°064·page 3·fr
    # Décrets et arrêtés ## ASSEMBLEE DES REPRESENTANTS DU PEUPLE ##...
  • Journal Officiel·2026 / N°090·page 14·fr
    Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recher...
  • Journal Officiel·2018 / N°101·page 43·fr
    ...2 - Les dispositions du présent avenant sont obligatoirement appli...
  • Journal Officiel·2023 / N°106·page 45·fr
    Crédits d'engagement En dinars | Programmes | Schéma de financem...
  • Journal Officiel·2023 / N°124·page 5·fr
    ...Article unique - Est approuvée, la convention de financement, anne...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 43·fr
    Annexe 2-4 # Références législatives et / ou réglementaires - Lo...
  • Journal Officiel·2018 / N°010·page 11·fr
    ...Le ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du t...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 178·fr
    ...MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFI...