Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 341 résultats pour ""ES carré""
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 22·fr
    ...ntenance dénoncée de 200 mètres carrés celle résultant du présent ...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 19·fr
    ...ntenance dénoncée de 200 mètres carrés au placard, celle résultant...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 21·fr
    ...'une contenance de 1.000 mètres carrés environ. Le requérant décl...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 39·fr
    ..., d'une superficie de 78 mètres carrés, comprenant un rez de chaus...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 16·fr
    ..., d'une superficie de 93 mètres carrés, sur lequel il existe une c...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 39·fr
    ...d d'une superficie de 64 mètres carrés se composant d'une véranda ...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 42·fr
    ...cent cinquante mètres carrés (550 mètres carrés), situé sur la rou...
  • Annonces Légales·2024 / N°018·page 19·fr
    ...ain d'une superficie 421 mètres carrés n°04 situé à la Route Salta...
  • Journal Officiel·1993 / N°096·page 8·fr
    ... une superficie de vingt mètres carrés au minimum pour une personn...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 52·fr
    ...ntenance dénoncée de 200 mètres carrés celle résultant du présent ...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 14·fr
    ... d'une superficie de 295 mètres carrés, objet du titre foncier FAO...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 35·fr
    ...1 - Une parcelle de terre nue à bâtir N° 24(9) de 28.480 mètres ca...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 52·fr
    ...e Deux Cent Quarante kilomètres carrés (4240 km²). L'ETAP et Maza...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 14·fr
    ...50 mètres carrés et qui est en réalité de 284 mètres carrés. L'im...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 12·fr
    ...une contenance de 20.650 mètres carrés environ. Le requérant décl...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 16·fr
    ...cent quarante quatre kilomètres carrés; Vu l'avis favorable émis ...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 21·fr
    ...ntenance dénoncée de 900 mètres carrés, celle résultant du présent...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 29·fr
    ... caroubier, mesurant 450 mètres carrés. Limite : Au Sud : par la...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 16·fr
    ... mètres carrés, mais qui est, en réalité, de 419 mètres carrés. L...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 15·fr
    ...0 mètres carrés, et qui est en réalité, de 178 mètres carrés. L'i...