Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
46 825 résultats pour ""EST P""
  • Annonces Légales·2016 / N°114·page 46·fr
    ...La totalité du terrain est limité de l'ouest par le père de la par...
  • Annonces Légales·2026 / N°037·page 12·fr
    ...A l'est par Abdelwahed Ben Mohamed Salah Yaakoubi, A l'ouest par T...
  • Annonces Légales·2017 / N°066·page 51·fr
    ..., à l'est par escalier puis avenue Mokhtar Ziadi à l'ouest par May...
  • Annonces Légales·2013 / N°153·page 34·fr
    ...2013X02446DIVD2 ### Perte d'un titre de propriété Il est porté à...
  • Annonces Légales·2021 / N°016·page 18·fr
    ...Il est délimité du côté est par la parcelle n°68, 79 et 80, du côt...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 20·fr
    ...Ce comité est présidé par Monsieur Rached Horchani, Messieurs Habi...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 37·fr
    ...La vente de l'immeuble sus-visé est poursuivie en vertu du jugemen...
  • Journal Officiel·2018 / N°028·page 5·fr
    ...12 - La consultation publique est prévue pour une durée d'au moins...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 26·fr
    ...N° B-2404/1 --- ## AVIS Il est porté à la connaissance du publi...
  • Annonces Légales·2023 / N°066·page 25·fr
    ...2023X00724DIVD2 ## Perte d'un titre de propriété Il est porté à ...
  • Journal Officiel·2009 / N°077·page 11·fr
    ...re), - Gallia Digest Premium I, - Gallia Digest Premium II, - Gall...
  • Annonces Légales·2023 / N°147·page 15·fr
    ...ci-dessus indiquée à un tiers est prolongé au 19 janvier 2024. To...
  • Journal Officiel·2017 / N°042·page 11·fr
    ...3.1.3 Dans le cas où il est prouvé par les services de l'ONAS que ...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 23·fr
    ...st et au nord par Kamel à l'ouest par Kamel. Il a égaré son titre...
  • Journal Officiel·1978 / N°045·page 4·fr
    ...Si le pays exportateur n'est pas le pays d'origine des végétaux l'...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 51·fr
    ...La participation à l'enchère n'est possible que par l'intermédiair...
  • Annonces Légales·2019 / N°073·page 22·fr
    ...La totalité du terrain est limité de l'Est par une entrée de 4 m d...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 28·fr
    ...Que son titre de propriété est perdu et qu'ils désirent se faire é...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 48·fr
    ... terre, limitée au Sud et à l'Est par Brahim Oursat et Cia, au Nor...
  • Annonces Légales·2013 / N°134·page 47·fr
    ...il est possible de visiter le terrain saisie pendant tous les jour...