Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2025 / N°111·page 5·fr
    ...Il est accordé à Madame Naïma Harrathia épouse Toujani, une déroga...
  • Journal Officiel·2018 / N°098·page 2·fr
    ... 8 novembre 2018, portant homologation du procès-verbal de la comm...
  • Journal Officiel·2024 / N°042·page 4·fr
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  • Journal Officiel·2003 / N°098·page 10·fr
    ... Petroleum Corporation" et "Eurogas International Inc" ont sollici...
  • Journal Officiel·1999 / N°075·page 13·fr
    ...ement de sa dénomination en Eurogas Corporation, Vu la lettre dép...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 14·fr
    ...9.** — L'Inspecteur du Ministère de l'Intérieur a rang et prérogat...
  • Journal Officiel·2009 / N°038·page 2·fr
    ...2009-2010 1274 Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·2024 / N°143·page 23·fr
    ...Il est accordé à Madame Zina Ayedi, une dérogation pour exercer da...
  • Journal Officiel·2015 / N°007·page 24·fr
    Vu le décret n° 2014-2440 du 3 juillet 2014, portant prorogation d...
  • Journal Officiel·2020 / N°051·page 17·fr
    ... 2020, portant dispositions dérogatoires relatives au travail des ...
  • Journal Officiel·1982 / N°024·page 10·fr
    ...présent décret ont rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2015 / N°095·page 3·fr
    ...20 novembre 2015, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·2025 / N°099·page 5·fr
    ...Est renouvelée l'homologation de certificats et diplômes de format...
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 5·fr
    ...La durée de prorogation doit être limitée dans ce cas aux délais n...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 7·fr
    ...Maître Mohamed Ali Logani avocat à la cour de cassation 45, avenue...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 20·fr
    ...2025X00534VEPA2 ## Prorogation des délais de remise des offres #...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 6·fr
    ...3 - La présente loi fixe les missions de l'Instance, ses prérogati...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 6·fr
    ...3 - La présente loi fixe les missions de l'Instance, ses prérogati...
  • Journal Officiel·1999 / N°064·page 4·fr
    ...1/ un chef de projet ayant rang et prérogatives de sous-directeur ...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 71·fr
    ...Section 3 - Prorogation Art. 30 - Pour la prorogation d'une quali...