Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 995 résultats pour ""S SECR""
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 2·fr
    ...ents en Tunisie; Vu l'avis des Secrétaires d'Etat à la Présidence...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 3·fr
    ...la Constitution; Vu l'avis des Secrétaires d'Etat à la Présidence...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 5·fr
    ...Les Secrétaires d'Etat à la Justice et au Plan et aux Finances. V...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 13·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence, BAHI LADGHAM Arrêté des Sec...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 7·fr
    ...2.** — Les Secrétaires d'Etat à la Présidence, à la Justice et aux...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 4·fr
    ...- Le Premier ministre, le ministre d'Etat, les ministres et les se...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 1·fr
    ...11 MOUVEMENT dans le corps des secrétaires généraux de gouvernora...
  • Journal Officiel·1968 / N°045·page 1·fr
    ...LICS ET A L'HABITAT ARRETE des Secrétaires d'Etat aux Travaux Pub...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 4·fr
    ...— Les Secrétaires d'Etat à l'Intérieur et aux Travaux Publics et à...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 8·fr
    ...VINS Arrêté des Secrétaires d'État aux Finances et au Commerce et...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 2·fr
    ...574 ARRETE des Secrétaires d'Etat au Plan et à l'Economie Nationa...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 16·fr
    ...**BAH LADGHAM.** ## RECENSEMENT GENERAL Arrêté des Secrétaires d...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 2·fr
    ...Ces arrêtés pris après avis des Secrétaires d'Etat compétents, dét...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 7·fr
    ...- Les ministres et les secrétaires d'Etat sont chargés, chacun en ...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 8·fr
    ...— Les Secrétaires d'État à l'Industrie et aux Transports, aux Trav...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 7·fr
    ... des sociétés de personnes, les secrétaires généraux des associati...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 20·fr
    ...— Les Secrétaires d'Etat à l'Education Nationale, à la Jeunesse, a...
  • Journal Officiel·1993 / N°034·page 5·fr
    ...- L'examen professionnel pour l'accès des secrétaires des affaires...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 7·fr
    ...'article 39 ci-dessus, pour les Secrétaires de Police. ART. 45. —...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 9·fr
    ...5.** — Les Secrétaires et Attachés d'Ambassade nommés dans les con...