Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1978 / N°022·page 6·fr
    ... mise en viabilité des rues et sera réalisé au cours de l'année 19...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 11·fr
    Au-delà de 5%, la réfaction sera fixée d'un commun accord, entre a...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 12·fr
    ...Salem Ben Abdesselem Knaz en qualité de propriétaire sera effectué...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 8·fr
    ...— La décision d'agrément précisera : 1) La durée de l'agrément qu...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 15·fr
    ...— Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 13·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 6·fr
    ...**Article Premier.** — La demande de Monsieur Tahar Riahi sera sou...
  • Annonces Légales·2024 / N°085·page 8·fr
    ...En plus, un rapport final de ses travaux sera remis au juge commis...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 6·fr
    ...— Un avis sera affiché : 1°) au siège du gouvernorat de Béjà; 2°)...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 39·fr
    ...ne en qualité de propriétaire, sera effectué le 10 mai 1978 par Mo...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 12·fr
    ... à l'article premier ci-dessus sera affiché au siège de la Municip...
  • Journal Officiel·2000 / N°052·page 10·fr
    ...- Il sera procédé à compter du 16 septembre 2000, par l'immatricul...
  • Journal Officiel·2002 / N°061·page 4·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 3·fr
    ...Elle sera valable pour une durée d'un an renouvelable par tacite r...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 14·fr
    ...a connaissance du public qu'il sera procédé au bornage de la terre...
  • Annonces Légales·2025 / N°071·page 17·fr
    ...Toute opposition hors délai sera irrecevable. 2025X00555DIVD2 ##...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 3·fr
    ...— La demande de Monsieur Sadouri Amara Ben Dhouier, sera soumise à...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 7·fr
    ...— Le salaire sera payé directement au travailleur intéressé, à moi...
  • Journal Officiel·1983 / N°056·page 9·fr
    ...Il sera perçu une somme de 1 dinar au moment du dépôt de la demand...
  • Journal Officiel·2018 / N°078·page 19·fr
    ...Le Producteur disposera de trente (30) jours après envoi de la pre...