Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 838 résultats pour ""SULTAN""
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 37·fr
    ...600 m², environ, celle résultant du bornage est de : 565 m². L'im...
  • Annonces Légales·2017 / N°016·page 16·fr
    ...Consultant. Capital : 10.000 dinars. Durée : 99 ans. Gérance : Mr ...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 36·fr
    ...399 m² celle résultant du présent bornage est de 472 m². L'immeub...
  • Annonces Légales·2013 / N°051·page 14·fr
    ...Consultant. Durée : 99 ans. Gérance : Mr Samir Gasmi est nommé g...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 24·fr
    ...ée de 440 m² environ, celle résultant du présent bornage est de 45...
  • Journal Officiel·2014 / N°009·page 42·fr
    ...Elle se charge également des litiges résultant de l'exécution des ...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 20·fr
    ...40 ca., celle résultant du bornage est de 38 ha. 29 a. 64 ca. L'i...
  • Annonces Légales·2017 / N°026·page 17·fr
    ...Consultant. Durée : 99 ans. Gérance : Mr Ammari Makrem. 2017G0058...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 41·fr
    ...Green Consultancy à Green engineering. 2017401492SRLB2 Arismore ...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 18·fr
    ...690 m², celle résultant du présent bornage provisoire est de : 727...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 22·fr
    ...celle résultant du présent bornage est de 4 ha. 46 a. 73 ca. L'im...
  • Annonces Légales·2011 / N°136·page 36·fr
    ... 133 | 162 349 | | Profit résultant des subvention d'investissem...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 13·fr
    ...ance dénoncée de 3 ha celle résultant du plan est de 2 ha 64 a. L...
  • Journal Officiel·1966 / N°044·page 12·fr
    ...celle résultant du présent bornage est de 1 ha 90 a 40 ca. L'imme...
  • Annonces Légales·2017 / N°131·page 3·fr
    ...Consultant. Durée : 99 ans. Gérance : Mr Marwen Maatoug. 2017G0...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 32·fr
    ... 820 | 184 133 | | Profit résultant des subvention d'investissem...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 16·fr
    ...0 | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
  • Annonces Légales·2019 / N°075·page 35·fr
    ...Le risque de non-détection d'une anomalie significative résultant ...
  • Annonces Légales·2018 / N°008·page 3·fr
    ...Consultant. Durée : 99 ans. Gérance : Mr Bouricha Boubaker. 201...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 19·fr
    ...e dénoncée de 237 m², celle résultant du présent bornage est de 25...