Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 243 résultats pour ""YAB""
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 18·fr
    ...re foncier susdit N° 34.928, payable d'avance le 15 mars du chaque...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 25·fr
    ...Prix payable au comptant par l'acquéreur. Outre les frais. L'ache...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 7·fr
    ... d'une amende de 500 francs, payable à l'instant de l'enregistreme...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 80·fr
    ...ELAH | | MR AMHAR YAMEH | MR YABUSI AMOR | MR BAILE JUITFI B ARD...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 45·fr
    ...IJ | KRASS LOZFI | | MOHAMED YABOJH | ME HARLI MOHAMED AFES | MR...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 8·fr
    ...Elle est payable mensuellement. Son montant ainsi que les conditio...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 24·fr
    ...travail dans l'entreprise et payable à partir de la 3ème année. C...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 15·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Oued Yabsa, à Kerch El Ghaba, Manouba...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 14·fr
    ...Six Cents Dinars payables au comptant par l’acquéreur avec les dép...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 19·fr
    ...Six Cents Dinars payables au comptant par l'acquercar avec les dép...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 9·fr
    ... prime annuelle de rendement payable semestriellement, variant pou...
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 18·fr
    ...«En cas d'augmentation de capital par l'émission d'actions payable...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 20·fr
    ...Taïch Djenayab, à compter du 1er juillet 1963. Radreddine Djeghil,...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 46·fr
    ...5 dinars par action payable comme suit : a) Pour les actions sous...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 36·fr
    ...Le montant en sera payable suivant les dates arrêtées par le Conse...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 4·fr
    ... soumis à un droit de timbre payable par l'employeur, et dont le m...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 4·fr
    ...L'indemnité visée au paragraphe précédent est payable trimestriell...
  • Journal Officiel·1964 / N°042·page 3·fr
    ...Cheikh, à compter du 1er janvier 1964 - Chadli Yabudi, à compter d...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 24·fr
    ...minales de 5 dinars chacune, payable intégralement à la souscripti...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 11·fr
    ...rime annuelle de réalisation payable annuellement et à terme échu,...