Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 25·fr
    ...Deux originaux de ce Procès-Verbal ont été déposés au greffe du Tr...
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 10·fr
    ...Deux originaux des deux procès-verbaux ont été déposés au greffe d...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 66·fr
    ...rcice 2007- 2008-2009 Deux originaux de l'acte mentionné ci haut ...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 13·fr
    ...tance n° M014980, dont deux originaux ont été déposées au greffe d...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 32·fr
    ...strement 09805063 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 11·fr
    ...strement n° 14504648 dont 2 originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 2·fr
    ...4 quittance N° 27102 dont 2 originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 2·fr
    ...Deux exemplaires originaux des statuts, de la déclaration de Sousc...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 32·fr
    ...Deux originaux de ces documents ont été déposés au greffe du Tribu...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 5·fr
    ...ance n° 11717, et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 61·fr
    ...se faire délivrer une copie originale sachons que ce titre n'est p...
  • Journal Officiel·1980 / N°058·page 21·fr
    ...AC folio 4 n° 17, dont deux originaux déposés au greffe du tribuna...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 29·fr
    ...ro D 201413674, n° du dépôt original D9419696 en date de 21/3/2014...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 27·fr
    ...Pouvoir au porteur d'un original du pv. 2021401310SANB3 --- **C...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 3·fr
    ...Mr Debbabi Mongi-Mme TAGINA Maha - Mlle Chakhari Houda - Mlle Bouz...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 19·fr
    ...Deux originaux des documents précités ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 35·fr
    ...de Sfax le 22 août 1973, folio 67, N° 230, dont deux originaux ont...
  • Annonces Légales·2011 / N°024·page 26·fr
    ...Deux copies originales du PV de l'AGE ont été déposées au greffe d...
  • Annonces Légales·2011 / N°079·page 11·fr
    ...ttance N° M041628, ont deux originaux, ainsi que les états financi...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 13·fr
    ...3°) Une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'act...