... Suivant Lication (Maison d'Habitation) Etude de Maître Amor Cha...

...stant en une villa à usage d'habitation repartie en une Véranda - ...

...tère de l'équipement et de l'habitat. Monsieur Ksontini Ezzeddine...

...d Monfleury Tunis villa pour habitation composée de trois parties ...

...de 134 MM un local à usage d'habitation en état de délabrement ave...

...— IX — Secrétariat d’État aux Travaux Publics et à l’Habitat. ART...

...Compte bancaire, banque de l'habitat "BH" le Kram sous numéro 1490...

...r et de l'équipement et de l'habitat ; Considérant que les formal...

...édit, 4/ le financement de l'habitat, 5/ le financement de l'agric...

... Bouali 300 m), cette zone d'habitation. Cette propriété est limi...

...Immeuble à usage d'habitation (deux étages) objet du titre foncier...

...laquelle est bâti domicile à habitation équipé d'électricité et d'...

...lement achevés ainsi que les habitations d'agrément de plaisance o...

...e et de l'équipement et de l'habitat, Vu l'avis du tribunal admin...

...orme rectangulaire à usage d'habitation d'une contenance de 1073 m...

...istère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...

...construction à usage d'habitation située à l'avenue Habib Bourguib...

...chargé de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...

...t aux Travaux Publics et à l'Habitat Titre I pour la gestion 1965....

...Banque de l'Habitat représentée par son président directeur généra...