Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 17·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 13·fr
    ... conformément aux règles de l'expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 2·fr
    ...bvention s'engage d'une façon expresse à adhérer aux Associations ...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 13·fr
    ...s (Service des Monopoles) les expressions et créations d'emplois d...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 15·fr
    ...h » avec ce qui reste après l'expropriation des terrains l'environ...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 3·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 13·fr
    ...maines de l'État, procédure d'expropriation, d'acquisition ou d'oc...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 4·fr
    ...— Les notes sont exprimées en chiffre variant de 0 à 20. Art. 10....
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 21·fr
    ...-- Il est attribué à l'épreuve orale une note exprimée en chiffres...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 4·fr
    ...sage des différentes formes d'expression : langagière, artistique,...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 37·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·1989 / N°059·page 6·fr
    ...ement économique et social; * Exprimant leur volonté sincère d'ouv...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 6·fr
    ...exploit doit en faire mention expresse, 4- reproduire les termes d...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 10·fr
    ...omaine public, domaine privé, expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 60·fr
    ...Les indemnités pour la perte, la détérioration ou l'expropriation ...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 6·fr
    ...— La date est exprimée d'après le calendrier grégorien. ART. 2. —...
  • Journal Officiel·1992 / N°086·page 4·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprimée...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 10·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Journal Officiel·1987 / N°067·page 6·fr
    ...ocks existants et des besoins exprimés Notions sur l'entretien du...
  • Journal Officiel·1989 / N°039·page 7·fr
    ...eau parcellaire d'un immeuble exproprié au profit de la commune de...