205 445 résultats pour ""ARS""
- Journal Officiel·1998 / N°017·page 15·fr...ntreprise, au plus tard le 31 mars de la première année de la péri...
- Journal Officiel·1958 / N°087·page 6·fr...3 bis de la loi N° 58-19 du 3 mars 1958 (11 chaabane 1377) radié d...
- Journal Officiel·1960 / N°020·page 14·fr...76); Vu la loi N° 66-2 du 31 mars 1960 (3 chaoual 1379), portant ...
- Journal Officiel·1960 / N°055·page 17·fr...Nefidhet El Habali d'une part, et Nefidhet El Faouarsia, d'autre p...
- Journal Officiel·1965 / N°044·page 6·fr...nisienne, Vu le décret du 14 mars 1957 portant loi municipale, en...
- Journal Officiel·1969 / N°019·page 3·fr... de la loi numéro 59-37 du 28 mars 1959 et celles du décret n° 59-...
- Annonces Légales·2009 / N°055·page 42·fr...Dix huit mille huit cent onze dinars 575 millimètres (18.811 D 575...
- Journal Officiel·1975 / N°078·page 16·fr...Vu le décret du 2 mars 1976, portant refonte de la législation rel...
- Journal Officiel·1976 / N°019·page 11·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 12 Mars 1976 625 Q...
- Journal Officiel·1979 / N°033·page 33·fr...er à l'INS au plus tard le 31 mars 1979 une copie des tableaux d'a...
- Journal Officiel·1990 / N°056·page 4·fr... Vu le décret n° 90-483 du 3 mars 1990, portant nomination des me...
- Journal Officiel·2000 / N°078·page 35·fr...acceptées, et ce, jusqu'au 31 mars 2001, les demandes d'autorisati...
- Journal Officiel·1971 / N°037·page 15·fr...Lot à 358 Dinars appartenant à Mokhtar Ben Amor sur partie et le l...
- Journal Officiel·1975 / N°069·page 11·fr...soire de la propriété appelée Garsât El Mekki dont l'immatriculati...
- Journal Officiel·1978 / N°062·page 9·fr...SEDITECH — Sédimentation Technique, (Ole Fjord Larsen) à : Fasanva...
- Annonces Légales·2014 / N°106·page 44·fr...re Mille Cinq Cent Soixante Dinars (34.560,000DT) majoré des honor...
- Journal Officiel·1998 / N°025·page 14·fr...Page 602 Journal Officiel de la République Tunisienne — 27 mars 19...
- Annonces Légales·2010 / N°120·page 36·fr... prix totale de vingt mille dinars. Les oppositions doivent être ...
- Annonces Légales·2020 / N°003·page 14·fr...sis au Marché Municipal de La Marsa Plage, Sfax. - Le fonds de com...
- Journal Officiel·1976 / N°021·page 16·fr706 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 23 Mars 1976 A...