Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 48·fr
    ... Vu le décret N° 73-114 du 17 mars 1973, portant statut particulie...
  • Journal Officiel·2000 / N°018·page 23·fr
    ...ournal Officiel de la République Tunisienne — 3 mars 2000 Page 579
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 3·fr
    ...Cent deux mille soixante dix dinars (102.070d,000) hors frais de l...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 11·fr
    ...M'Hiri Abdallah, à compter du 1er mars 1963. Ghorbal Ahmed, à comp...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 51·fr
    ...Pour tout le terrain six millions decevent cinquante mille dinars ...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 24·fr
    Vu le décret n° 92-575 du 16 mars 1992, fixant le régime de prévoy...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 21·fr
    ...er, du Ras-El Am Héjri, du 20 mars et du 3 août si elles ne sont p...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 24·fr
    ...iété dite El Hana située à la Marsa rue Mohamed Ali dont l'immatri...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 38·fr
    ...e - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 10 mars 2011
  • Journal Officiel·1992 / N°074·page 9·fr
    ... Vu le décret n° 89-386 du 23 mars 1989, portant réglementation de...
  • Journal Officiel·1995 / N°062·page 7·fr
    ...ue, Vu la loi n° 91-21 du 13 mars 1991, relative à l'exercice et ...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 7·fr
    ...tives | Montant du droit en dinars | | --- | --- | | 13°) Les co...
  • Annonces Légales·2024 / N°147·page 11·fr
    ...Cent Soixante quinze mille dinars (175.000,000 D) sans les frais. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 49·fr
    ...ibution de la somme de 1860 dinars consignée le 17/8/2010 à la cai...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 17·fr
    ...s; Vu l'arrêté MN° 283 du 20 mars 1952, autorisant la cession de ...
  • Journal Officiel·1990 / N°003·page 3·fr
    ... de Tataouine en dates du 1er mars 1983 relative à l'extension du ...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 5·fr
    ...ent le décret n° 82-560 du 30 mars 1982, en particulier l'article ...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 7·fr
    ...on d'un montant de 8 (huit) dinars par quintal d'orge pour la camp...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 22·fr
    ...difié par la loi n° 87-9 du 6 mars 1987 susvisée, Page 1318 Journ...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 8·fr
    ...e vingt cinq mille (25.000) dinars, payé par le cessionnaire et co...