Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 34·fr
    ...Mille six cent Soixante Six Dinars 666 Millimes ( 151.666,666 Dt) ...
  • Journal Officiel·2006 / N°054·page 16·fr
    ...ruire des bâtiments et des hangars dans la parcelle objet de l'aut...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 125·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 11·fr
    ... 1 1371); Vu le décret du 10 mars 1938 (8 nssbarem 1357), relatif...
  • Journal Officiel·1986 / N°035·page 7·fr
    ... Vu le décret n° 85-503 du 28 mars 1985, fixant le statut particul...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 6·fr
    ...ns la limite de 980.000.000 dinars aux dettes dues par l'Office de...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 12·fr
    ... une durée de quinze ans le 7 mars 1956 à 15 heures sous le N° 660...
  • Annonces Légales·2005 / N°147·page 10·fr
    ...cent trente trois mille dix dinars (533.010.000) selon le rapport ...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 103·fr
    ...en Comptabilité | | NAGATI | ARSELEN | 26 Rue Becher Ben Safouen...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 11·fr
    ...des établissements publics à l'arsène administratif;" Vu le décre...
  • Annonces Légales·2011 / N°064·page 37·fr
    ...Cent Soixante Deux Mille Six Cent Quatre Vingt Quatre Dinars (162....
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 26·fr
    ...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 81-615 d...
  • Annonces Légales·2015 / N°153·page 8·fr
    ...Le prix de remboursement est de 100 dinars par obligation. **Paie...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 48·fr
    ... Vu le décret n° 91-362 du 13 mars 1991 relatif aux études d'impac...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 157·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 11·fr
    ...fa bent Abdallah ben Mahjoub Gharsallah a été nommée tutrice de se...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 12·fr
    ...a République Tunisienne du 10 mars 1964. Les opérations ont été c...
  • Journal Officiel·1989 / N°025·page 9·fr
    ...ATION Décret n° 89-403 du 15 mars 1989 portant organisation admin...
  • Annonces Légales·2015 / N°124·page 29·fr
    ...tant global de trente mille dinars (30.000d). La réception des opp...
  • Journal Officiel·1999 / N°015·page 7·fr
    ...ation de la loi n° 94-41 du 7 mars 1994 relative au commerce extér...