205 445 résultats pour ""ARS""
- Annonces Légales·2025 / N°009·page 8·fr...166.945.642 dinars frais en sus. 6/ Date et lieux de la vente : l...
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 53·fr...leur ancienne situation au 31 mars 1959. A défaut de traitement é...
- Annonces Légales·2016 / N°122·page 30·fr... un prix total de dix mille dinars. Les oppositions doivent être ...
- Journal Officiel·2009 / N°056·page 11·fr...le port ainsi que dans les hangars et les aires non couvertes où s...
- Annonces Légales·2024 / N°145·page 17·fr...La mise à prix a été fixée à deux cent quarante cinq mille dinars ...
- Journal Officiel·1962 / N°008·page 13·fr...priétaire, sera effectué le 2 mars 1962, par M. Bachraoui, Gécmètr...
- Journal Officiel·1975 / N°028·page 16·fr...Mâamar El Khe-miri, née le 24 mars 1918, pour 8-64 et ses enfants....
- Journal Officiel·1975 / N°084·page 28·fr...caire d'une valeur de 1.400 dinars, au profit de la Banque Nationa...
- Journal Officiel·1965 / N°015·page 19·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 19-23 Mars 1965 ##...
- Journal Officiel·1988 / N°032·page 5·fr...par le décret n° 81-327 du 10 mars 1981; Vu l'avis du ministre d'...
- Journal Officiel·1995 / N°080·page 11·fr...- Sur la demande présentée par le bénéficiaire, avant le 1er mars ...
- Journal Officiel·2000 / N°021·page 21·fr...Journal Officiel de la République Tunisienne — 14 mars 2000 Page 6...
- Journal Officiel·1960 / N°048·page 7·fr... I 1371); Vu le décret du 10 mars 1936 (8 moharem 1357), relatif ...
- Journal Officiel·1992 / N°004·page 7·fr... Vu le décret n° 99-352 du 6 mars 1989 portant nomination de Mons...
- Annonces Légales·2017 / N°041·page 62·fr...e sous le N° 98 en date du 15 mars 2016 en vue d'obtenir une autor...
- Annonces Légales·2025 / N°086·page 10·fr...est fixée à trois cents vingt mille Dinars (320.000d000) frais en ...
- Journal Officiel·1960 / N°008·page 14·fr...Elle varie entre zéro et un taux annuel maximum fixé à 300 Dinars....
- Journal Officiel·1973 / N°047·page 38·fr...écaire d'une valeur de 4300 Dinars au profit de la Société Tunisie...
- Annonces Légales·2009 / N°129·page 24·fr...emeurant résidence Mehrizi la Marsa . Les oppositions doivent êtr...
- Journal Officiel·1975 / N°063·page 36·fr...Ben El Hattab Jeriou né le 23 Mars 1925 à Joussuda secteur de Jous...