Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 32·fr
    ...tance n° M006752, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 29·fr
    ...e instance de Sfax le dépôt original sous le n°D2572004 et dépôt d...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 22·fr
    ...Deux originaux des dits actes ont été déposés au Greffe du Tribuna...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 22·fr
    ...Deux originaux de ces P.V ont été déposés au service commercial ad...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 25·fr
    ...6567, dont deux exemplaires originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2015 / N°135·page 45·fr
    ...ce de Tunis et où une copie originale du contrat de vente est dépo...
  • Annonces Légales·2026 / N°102·page 10·fr
    ...ment 26302951, La société l'originalité de fruits et légumes au no...
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 19·fr
    ...Dont deux originaux des PV ont été déposés au Greffe du Tribunal d...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 30·fr
    ...Deux originaux de chacun des dits actes ont été déposés au greffe ...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 35·fr
    ... Quittance n°1001993 dont 2 originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 21·fr
    ...osés en doubles exemplaires originaux au greffe du tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 21·fr
    ...e n° 7719, dont deux copies originales sont déposées au tribunal d...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 24·fr
    ...délivrer une deuxième copie originale du titre de propriété perdu....
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 4·fr
    ...ichet unique) des documents originaux suivant en deux exemplaires,...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 37·fr
    ...ociété « BIATHLON » dont le originaux du procès-verbal ont été enr...
  • Annonces Légales·2009 / N°140·page 27·fr
    ...Deux originaux de ces actes ont été déposés au tribunal de premièr...
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 5·fr
    ...tance n° M016124, dont deux originaux des documents, précités ont ...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 39·fr
    ...Deux originaux du dit acte ont été déposés au greffe du tribunal d...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 19·fr
    ...date du 12/5/2011 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 22·fr
    ... première instance n° dépôt original D251312008, demande de dépôt ...