22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2004 / N°084·page 6·fr...La totalité des parts indivises propriété de Monsieur Jilani Hzami...
- Annonces Légales·2005 / N°042·page 2·fr...s la proportion de 2400 parts indivises sur 30572 parts, il corres...
- Journal Officiel·1962 / N°004·page 22·fr...r saisie Immobilière du tiers indivis D'UN IMMEUBLE sis à l'Aria...
- Annonces Légales·2005 / N°151·page 3·fr...Les 50 parts indivises appartenant au débiteur saisi dans la propr...
- Journal Officiel·1964 / N°044·page 31·fr...La moitié indivise de la totalité de l'immeuble, sis à Sousse, à l...
- Journal Officiel·1976 / N°040·page 14·fr... administratifs et par lettre individuelle, 15, jours au moins ava...
- Annonces Légales·2023 / N°057·page 12·fr...Des parts indivises 255 parts, (255 parts / 1980195 parts) du titr...
- Annonces Légales·2025 / N°002·page 13·fr...La totalité de 7761 parts dans l'indivision sur un total de 11520 ...
- Journal Officiel·1968 / N°025·page 22·fr...» b) Qu'elle est la propriété indivise de : 1°) le requérant pour ...
- Annonces Légales·2007 / N°101·page 50·fr...Ensemble de deux cents quarante mille parts indivises de la parcel...
- Annonces Légales·2020 / N°038·page 12·fr...la totalité des parts indivises de la propriété sise à hergla délé...
- Journal Officiel·1972 / N°024·page 31·fr...e Tribunal par moitiés dans l'indivision entre eux et non au nom d...