Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 35·fr
    ...prix qui relève à dix mille dinars (10.000d). Les oppositions ser...
  • Journal Officiel·1996 / N°040·page 11·fr
    ...ticle 89, Vu le décret du 16 mars 1890, portant création de la co...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 35·fr
    ...porels pour un prix de 1000 dinars. Les oppositions se font entre...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 22·fr
    ...» au capital de 100 dinars, dont le siège est à Tunis, 26, rue d'A...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 15·fr
    ...« Ghars Chaouch », dont l'immatriculation a été demandée par M. Ha...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 9·fr
    ...sselem Triki, à compter du 16 mars 1971 Abdellaziz Meaoui, à compt...
  • Journal Officiel·1993 / N°098·page 4·fr
    ...- Il sera procédé à compter du 1er mars 1994 au recensement cadast...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 4·fr
    ...ent le décret n° 87-454 du 10 mars 1987 relatif à la création de l...
  • Journal Officiel·2000 / N°018·page 7·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 3 mars 2000 Page 56...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 25·fr
    ...n constituée par arrêté du 17 mars 1958 (25 chaabane 1377) du Secr...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 13·fr
    ...A la date du 23 mars 1963, le sieur Taieb ben Mohamed ben M'hamed ...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 13·fr
    ...Le Président de la Commune de la Marsa a l'honneur de porter à la ...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 35·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 31 Mars - 4 Avril 1...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 18·fr
    ...MMODES Décret N° 68-88 du 28 mars 1968 (Code du Travail, article...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 37·fr
    ...ementaires et Judiciaires - 1 mars 2016 Page 1333 # Vente d'un fo...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 42·fr
    ...ravail Décret n° 68-88 du 28 mars 1968 Le public est informé que...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 17·fr
    ...— Cet examen aura lieu le 14 mars 1987 et jours suivants à l'école...
  • Journal Officiel·1994 / N°047·page 9·fr
    ...ure, Vu la loi n° 89-44 du 8 mars 1989 portant création des commi...
  • Annonces Légales·2014 / N°153·page 27·fr
    ...rant au 15 rue Afghanistan La Marsa titulaire de la carte d'identi...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 11·fr
    ...urnal Officiel de la République Tunisienne — 17 mars 1995 Page 479