205 445 résultats pour ""ARS""
- Journal Officiel·2000 / N°036·page 16·fr...t économique à compter du 1er mars 2000. Pour la légalisation de ...
- Journal Officiel·1974 / N°004·page 17·fr...rnorat de Gafsa en date du 30 mars 1972, relatif à l'attribution d...
- Journal Officiel·1975 / N°071·page 25·fr...Saniet El Marsa consistant en une parcelle de terre nue située à D...
- Journal Officiel·2015 / N°104·page 153·fr(En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
- Journal Officiel·2002 / N°062·page 5·frCette amende est de quatre cents (400) dinars en cas de récidive. ...
- Journal Officiel·1976 / N°051·page 27·fr...la Messaouda, à compter du 29 mars 1973 Ardhaoui Salem, à compter ...
- Annonces Légales·2013 / N°073·page 47·fr...Deux cent soixante et onze mille six cent cinquante dinars (271.65...
- Annonces Légales·2025 / N°102·page 7·fr...nçant à courir à partir du 11 Mars 2025 renouvelable tacitement. ...
- Journal Officiel·1977 / N°016·page 57·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 11 Mars 1977 509 c...
- Journal Officiel·1980 / N°019·page 16·fr...Officiel de la République Tunisienne — Vendredi 28 Mars 1980 N° 19
- Journal Officiel·1991 / N°050·page 10·fr... contre le paiement de deux dinars (2 D). Cette carte doit porter ...
- Journal Officiel·2004 / N°029·page 14·fr...Tunis, le 31 mars 2004. Le ministre de l'agriculture, de l'enviro...
- Annonces Légales·2006 / N°108·page 14·fr...Un million deux cent quatre vingt neuf mille trente sept dinars et...
- Journal Officiel·1999 / N°085·page 52·fr...otamment la loi n° 86-17 du 7 mars 1986, portant refonte de la lég...
- Annonces Légales·2022 / N°145·page 5·fr...1781980/Y situé à l'avenue 02 Mars 1934 n°94 Ezzahra. Les objecti...
- Annonces Légales·2011 / N°089·page 36·fr...le neuf cents soixante-deux dinars (84.962,000 D) selon l'évaluati...
- Journal Officiel·1998 / N°094·page 17·fr... à l'hôpital Mongi Slim de la Marsa (sce de gynécologie obstétriqu...
- Journal Officiel·1997 / N°099·page 11·fr...Vu l'arrêté du 27 mars 1996, fixant le règlement et le programme d...
- Journal Officiel·2000 / N°090·page 20·fr...En dinars | Grade | Montant mensuel de l'indemnité de sujétions ...
- Journal Officiel·2000 / N°102·page 7·fr... Vu le décret n° 96-519 du 25 mars 1996, portant refonte de la rég...