205 445 résultats pour ""ARS""
- Journal Officiel·1962 / N°026·page 20·fr...a) Que cette propriété doit être dénommée «Ghars Ghdir Hadria » ; ...
- Annonces Légales·2006 / N°101·page 37·fr...publiée au J.O.R.T n° 41 du 6 mars 2001) - La débitrice poursuivi...
- Journal Officiel·1998 / N°018·page 6·fr... Journal Officiel de la République Tunisienne — 3 mars 1998 N° 18
- Annonces Légales·2022 / N°139·page 12·fr...e treize mille et deux cent dinars (4 473 200 d 000) en plus des f...
- Annonces Légales·2023 / N°074·page 11·fr...Cent cinquante cinq mille cent six dinars 155.106d.000 et ce après...
- Journal Officiel·1964 / N°063·page 13·fr... OU INCOMMODES (Décret du 27 mars 1919) modifié par décret du 30 ...
- Journal Officiel·1975 / N°058·page 30·fr...er demeurant à Sidi Daoud, la Marsa a demandé l'immatriculation d'...
- Journal Officiel·1975 / N°062·page 35·fr...— Tunis Ville et Banlieues Nord et Sud (de Tunis à la Marsa, Tunis...
- Journal Officiel·1985 / N°033·page 5·fr... de Sidi Bouzid en date du 20 Mars 1985; Sur proposition du Premi...
- Annonces Légales·2014 / N°039·page 34·fr...Cet avis a été publié au journal "Essahafa" en date du 21 mars 201...
- Journal Officiel·1993 / N°083·page 10·fr...gué par la loi n° 75-16 du 31 mars 1975, Vu la loi 88-91 du 2 aoû...
- Annonces Légales·2020 / N°071·page 16·fr...quatre cent vingt six mille dinars (426.000,000 D) frais en sus. P...
- Journal Officiel·1963 / N°039·page 10·fr...ourkia, tunisien, demeurant à Marsa-Plage, Rue de Salambo. Par ti...
- Journal Officiel·1967 / N°015·page 12·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 28-31 Mars 1967 Le...
- Journal Officiel·1975 / N°010·page 18·fr...Es-Sarsouf. Système Parcelle : « El Kheloua ». Au Sud : Un chemi...
- Journal Officiel·1994 / N°060·page 7·fr... Vu le décret n° 73-110 du 17 mars 1973 portant statut particulier...
- Journal Officiel·1959 / N°054·page 16·fr...999, à payer aux producteurs, est fixé à 2 Dinars le quintal, rend...
- Journal Officiel·1990 / N°028·page 10·fr...Tunis, le 30 mars 1990. ZINE EL ABIDINE BEN ALI ## ANNULATION P...
- Journal Officiel·1997 / N°081·page 7·fr... nécessiteuse est fixé à 90 dinars par mois. Tunis, le 30 septemb...
- Journal Officiel·1998 / N°060·page 10·fr...ispositions de l'arrêté du 10 mars 1981 susvisé. Tunis, le 16 jui...