Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 5·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 2 mars 1961. La pr...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 42·fr
    ...| | Dollars US Monnaie de compte | | --- | --- | | — Poissons ...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 31·fr
    ...x total de cinquante milles dinars (50.000D). Les oppositions sero...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 36·fr
    ...6.000,000 Dinars. Contrat de vente : La vente fait objet d'un con...
  • Journal Officiel·1986 / N°035·page 6·fr
    ... Vu le décret n° 85-503 du 28 mars 1985, fixant le statut particul...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 13·fr
    ... Vu le décret n° 95-439 du 13 mars 1995, portant fixation du statu...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 27·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 9-13-16 Mars 1973 3...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 40·fr
    Le prix total de la vente est fixé à sept milles dinars (7.000.000...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 13·fr
    ...P (Africa); Vu l'arrêté du 7 mars 1981, portant institution d'une...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 5·fr
    ... Vu le décret n° 82-524 du 16 mars 1982, relatif à l'institution d...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 20·fr
    ... OU INCOMMODES (Décret du 27 mars 1919) modifié par décret du 30...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 3·fr
    ...t heures du 1er octobre au 31 mars (article 1er du règlement sanit...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 47·fr
    ...sition N° 28.352 déposée le 2 mars 1970 et dont un extrait a été i...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 7·fr
    ... OU INCOMMODES (Décret du 27 mars 1919) modifié par décret du 30...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 33·fr
    ...Les Héritiers Abid Ben Mohamed Ben Garsulfah dans une partie, et d...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 117·fr
    (En dinars) | | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | ...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 14·fr
    ...La Tunisie indépendante (Protocole du 20 mars 1956). Les nouveaux ...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 11·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 7 mars 1972 la pro...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 11·fr
    ...ent le décret n° 87-454 du 10 mars 1987 relatif à la création de l...
  • Journal Officiel·1997 / N°059·page 28·fr
    ...par le décret n° 97-563 du 31 mars 1997, Vu l'arrêté du 23 décemb...