Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 20·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2022 / N°015·page 11·fr
    ...Le quart dans l'indivision de l'immeuble consistant à un terrain b...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 9·fr
    ...orsqu'il s'agit d'entreprises individuelles à établissement unique...
  • Annonces Légales·2016 / N°096·page 38·fr
    ...Toutes les parts indivises égales à 266.5/533 parts revenant à la ...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 52·fr
    ...titué des parties communes et indivises le magasin ouvre au sud le...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 12·fr
    ...La mise à prix de la moitié à l'indivis a été fixée à cent neuf mi...
  • Journal Officiel·1977 / N°059·page 5·fr
    ...a être exercé que par licence individuelle. Cette licence, qui es...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 45·fr
    ...1/ Une partie de 11490 parts de l'immeuble agricole en partie indi...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 16·fr
    ...nérales figurant aux dossiers individuels. L'ensemble des notes p...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 38·fr
    ...ns compter les parts communes indivises de 665/90 du titre 4327 Be...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 49·fr
    ...La totalité des 423 parts indivises de la propriété dénommée «Amna...
  • Journal Officiel·1998 / N°003·page 6·fr
    ...demande d'abonnement à la dosimétrie individuelle. Annexe 6-6 : d...
  • Journal Officiel·2006 / N°032·page 6·fr
    ...'entretien, et ce, par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2005 / N°074·page 6·fr
    ...Le 1/3 en indivis d'un terrain de 557m² comportant une constructio...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 14·fr
    ...La moitié indivise de la totalité de l'immeuble sis à Sousse, à l'...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 52·fr
    ...Il s'agit des 147/294 parts indivises dans l'immeuble objet du TF ...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 16·fr
    ...Consiste en 1275.337 parts indivises de la totalité des 9318 parts...
  • Annonces Légales·2025 / N°027·page 4·fr
    ...3627 à parts égales et dans l'indivision, la totalité du fonds de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 11·fr
    ...Les parties indivises et communes relevant du titre foncier 77918 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 52·fr
    ...5 de 6 parts dans l'indivision de la totalité d'un terrain sis ent...