22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2022 / N°015·page 11·fr...Le quart dans l'indivision de l'immeuble consistant à un terrain b...
- Journal Officiel·1990 / N°001·page 9·fr...orsqu'il s'agit d'entreprises individuelles à établissement unique...
- Annonces Légales·2016 / N°096·page 38·fr...Toutes les parts indivises égales à 266.5/533 parts revenant à la ...
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- Annonces Légales·2022 / N°012·page 12·fr...La mise à prix de la moitié à l'indivis a été fixée à cent neuf mi...
- Journal Officiel·1977 / N°059·page 5·fr...a être exercé que par licence individuelle. Cette licence, qui es...
- Annonces Légales·2006 / N°060·page 45·fr...1/ Une partie de 11490 parts de l'immeuble agricole en partie indi...
- Journal Officiel·1970 / N°042·page 16·fr...nérales figurant aux dossiers individuels. L'ensemble des notes p...
- Annonces Légales·2008 / N°107·page 38·fr...ns compter les parts communes indivises de 665/90 du titre 4327 Be...
- Annonces Légales·2010 / N°052·page 49·fr...La totalité des 423 parts indivises de la propriété dénommée «Amna...
- Journal Officiel·1998 / N°003·page 6·fr...demande d'abonnement à la dosimétrie individuelle. Annexe 6-6 : d...
- Journal Officiel·2006 / N°032·page 6·fr...'entretien, et ce, par lettre individuelle ou par affichage dans l...
- Annonces Légales·2005 / N°074·page 6·fr...Le 1/3 en indivis d'un terrain de 557m² comportant une constructio...
- Journal Officiel·1965 / N°029·page 14·fr...La moitié indivise de la totalité de l'immeuble sis à Sousse, à l'...
- Annonces Légales·2007 / N°040·page 52·fr...Il s'agit des 147/294 parts indivises dans l'immeuble objet du TF ...
- Annonces Légales·2019 / N°099·page 16·fr...Consiste en 1275.337 parts indivises de la totalité des 9318 parts...
- Annonces Légales·2025 / N°027·page 4·fr...3627 à parts égales et dans l'indivision, la totalité du fonds de ...
- Annonces Légales·2025 / N°127·page 11·fr...Les parties indivises et communes relevant du titre foncier 77918 ...
- Annonces Légales·2008 / N°042·page 52·fr...5 de 6 parts dans l'indivision de la totalité d'un terrain sis ent...