Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
211 738 résultats pour ""EMI""
  • Annonces Légales·2012 / N°084·page 27·fr
    ..., qui consiste en un café du premier degré sous le nom « Café EL B...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 35·fr
    ...erce, constitue d'un café de première catégorie dénommé (café Arou...
  • Annonces Légales·2013 / N°130·page 32·fr
    ...ées au Greffa de Tribunal de Première Instance de Tunis le 22/10/2...
  • Annonces Légales·2015 / N°014·page 47·fr
    ...e de commerce du tribunal de première instance de Médenine sous le...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 46·fr
    ... Ouest destiné comme café de première catégorie nommé Café Babel i...
  • Annonces Légales·2021 / N°089·page 14·fr
    ...on rendue par le Tribunal de première instance de Tunis en date du...
  • Annonces Légales·2024 / N°045·page 4·fr
    ...registré dans le registre de premier Notaire sous le numéro 202 pa...
  • Annonces Légales·2025 / N°057·page 17·fr
    ...P | JAMOUSSI MED FATHI PTT | KHEMIR RIENE | HAMDI HABIB | | FARA...
  • Annonces Légales·2026 / N°044·page 11·fr
    ...re des crises au tribunal de première instance de Béja. La visite...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 10·fr
    ...ARTICLE PREMIER. Il est alloué par décision du Secrétaire d'État à...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 18·fr
    ...ivettes d'une superficie d'un demi hectare environ, limitée : - A...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 72·fr
    première instance de Sfax le lundi (18/02/2008) à partir du 9 heur...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 26·fr
    ...er du 18 avril 1971 Mahbouba Djemili, à compter du 10 août 1971 Né...
  • Journal Officiel·1979 / N°013·page 15·fr
    ...Chemin Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 48·fr
    ...re des créées du tribunal de première instance de l'Ariana à parti...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 48·fr
    ... immobilières au tribunal de première instance de Sfax rue Victor ...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 12·fr
    exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première inst...
  • Journal Officiel·1987 / N°009·page 17·fr
    ...Article premier. — Les articles 11 et 15 du décret n° 83-1084 du 1...
  • Annonces Légales·2018 / N°081·page 39·fr
    ...t été déposés au tribunal de première instance de l'Ariana le 19 j...
  • Journal Officiel·1998 / N°089·page 6·fr
    ...Article premier. - Sont transférés en pleine propriété à titre de ...