205 445 résultats pour ""ARS""
- Annonces Légales·2020 / N°014·page 10·fr...La totalité du bien donné est estimée à quatre millions de dinars ...
- Journal Officiel·2001 / N°012·page 5·fr...e de cinq mille à dix mille dinars ou de l'une des deux peines seu...
- Annonces Légales·2006 / N°049·page 15·fr...Cinquante huit mille trois cent trente sept dinars (58.337,000 TND...
- Journal Officiel·1967 / N°003·page 3·fr... à cinquante mille (50.000) dinars, au minimum, pendant la période...
- Annonces Légales·2016 / N°015·page 17·fr...Le capital social sera augmenté de 5.197.500 dinars par souscripti...
- Journal Officiel·1992 / N°003·page 11·fr...7 mai 1963, est fixée à 240 dinars par hectare irrigable. La vale...
- Journal Officiel·2003 / N°104·page 166·fr...e 1992, la loi n° 97-21 du 22 mars 1997 et la loi n° 2000-67 du 17...
- Journal Officiel·1959 / N°044·page 2·fr...Vu le décret du 9 mars 1939 (17 moharem 1358) sur l'expropriation ...
- Annonces Légales·2014 / N°142·page 45·fr...xé à cent vingt cinq milles dinars (125.000,000 DT) auquel s'ajout...
- Journal Officiel·1997 / N°013·page 3·fr...nt le décret n° 95-326 du 1er mars 1996, Vu l'avis du tribunal ad...
- Journal Officiel·2015 / N°104·page 151·fr(En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
- Annonces Légales·2004 / N°130·page 6·fr...ement annuel constant de 20 dinars par obligation, soit le un cinq...
- Annonces Légales·2007 / N°096·page 42·fr...Fixée à 722.156,000 dinars, sans les frais. La visite de l'immeub...
- Journal Officiel·1974 / N°047·page 11·fr...rnorat de Gafsa en date du 24 mars 1973 et homologué par le Minist...
- Journal Officiel·1971 / N°027·page 28·fr...me, au capital de 8.500.000 Dinars, dont le siège social est à Tun...
- Journal Officiel·1976 / N°037·page 2·fr...article 6; Vu le décret du 9 mars 1899, portant création d'une co...
- Journal Officiel·1979 / N°012·page 9·fr... l'article 13 du décret du 19 mars 1945 relatif à l'impôt sur les ...
- Journal Officiel·1989 / N°050·page 13·fr...par le décret n° 81-327 du 10 mars 1981 ; Vu le décret n° 74-683 ...
- Journal Officiel·2007 / N°066·page 12·fr...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 91-176 d...
- Annonces Légales·2013 / N°042·page 39·fr...s finances d'El Ysaminet le 7 mars 2013 sous le numéro 13200463, r...