Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
211 738 résultats pour ""EMI""
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 33·fr
    ...5 rendue par le président de première instance de Kebili. Date et...
  • Annonces Légales·2018 / N°144·page 48·fr
    ...sés au greffe du tribunal de première instance de Tunis en date du...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 9·fr
    ... commerce auprès du tribunal première instance de Tunis 1 numéro B...
  • Journal Officiel·2009 / N°017·page 19·fr
    ...Article premier - Est approuvée, la révision du plan d'aménagement...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 137·fr
    ...| 53 | Collège rue El Aghlab Temimi El Omrane | 14 000 | 1 600 | ...
  • Annonces Légales·2026 / N°046·page 9·fr
    ...La propriété de l'actif commercial représenté par un café de premi...
  • Annonces Légales·2004 / N°055·page 3·fr
    ...La vente aura lieu à la chambre des créées du tribunal de première...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 27·fr
    ... avril 2004 n° 253 de Maître Khemis Barcousse notaire au 25, rue d...
  • Annonces Légales·2004 / N°134·page 16·fr
    ...Greffe du tribunal de première instance de Tunis en date du 9 juil...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 38·fr
    ...e, formé de 4 magasins et un premier étage formé de deux apparteme...
  • Annonces Légales·2005 / N°156·page 4·fr
    ... octobre 2005 au tribunal de première instance de Mahdia à 8h30 et...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 10·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Il est institué une prime de rendement, pay...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 30·fr
    ...sés au greffe du tribunal de première instance de Bizerte sous le ...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 31·fr
    ...Un chemin ## REQUISITION N° 59.863 ### GOUVERNORAT DE SFAX Suiv...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 31·fr
    ...Un lot de terrain agricole nu d'un hectare et demi sis à Douar Ess...
  • Annonces Légales·2009 / N°092·page 19·fr
    ...on du capital en vertu de la première décision ci-dessus mentionné...
  • Journal Officiel·1977 / N°079·page 40·fr
    ...sés au greffe du tribunal de première instance de Gromballa, le 22...
  • Annonces Légales·2011 / N°138·page 38·fr
    ...mmerce auprès du tribunal de première instance de Sfax sous N° A11...
  • Journal Officiel·1981 / N°073·page 26·fr
    ...sés au greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis le 16 nove...
  • Annonces Légales·2012 / N°119·page 19·fr
    ...cun au greffe du tribunal de première instance de Tunis en date du...