205 445 résultats pour ""ARS""
- Journal Officiel·1961 / N°015·page 26·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 1er mars 1961. La ...
- Journal Officiel·1964 / N°007·page 8·fr... OU INCOMMODES (Décret du 27 mars 1919) modifié par décret du 30...
- Journal Officiel·1968 / N°054·page 16·fr...annuelle d'une valeur de 22 Dinars 500 millimes au profit de l'Hab...
- Annonces Légales·2008 / N°104·page 40·fr...325 511 200 dinars, frais en sus et qui seront fixée le jour de l'...
- Journal Officiel·1976 / N°043·page 35·fr...La mogharsa de M'Hamed Ben Ammar Ben Messaoud. Au Nord : M'Barek ...
- Annonces Légales·2010 / N°144·page 25·fr...apital s'élève à 80.000.000 dinars, divisé en 80.000.000 actions d...
- Journal Officiel·1989 / N°007·page 9·fr...r un montant supérieur à 30 dinars par abonnement annuel ainsi que...
- Journal Officiel·1962 / N°026·page 7·fr...° matricule 7037 décédé le 25 mars 1959. une pension annuelle ave...
- Journal Officiel·1963 / N°015·page 9·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 26-29 Mars 1963 369...
- Annonces Légales·2009 / N°129·page 30·fr...Quatre vingt quatre mille six cent dinars (84.600D.000). Date et ...
- Journal Officiel·1979 / N°018·page 32·fr... Officiel de la République Tunisienne — Vendredi 9 Mars 1979 N° 18
- Journal Officiel·1991 / N°015·page 18·fr...tée par la loi n° 89-52 du 14 mars 1989 ; Vu le décret n° 90-955 ...
- Journal Officiel·2002 / N°103·page 11·fr... cautionnement fixe de 5000 dinars auprès du trésorier général, et...
- Annonces Légales·2005 / N°102·page 2·fr...Quatre vingt mille cinq cent dinars (80.500d.000), frais taxés en ...
- Annonces Légales·2005 / N°167·page 3·fr...cent quinze mille cinq cent dinars (115.500,000 d.) frais en sus q...
- Journal Officiel·1987 / N°070·page 8·fr...ar le décret n° 86-294 du 1er mars 1986; Vu l'avis des ministres ...
- Annonces Légales·2022 / N°009·page 9·fr...té évaluée à quarante mille dinars (40.000,000 d). 5) L'indicatio...
- Annonces Légales·2022 / N°091·page 12·fr...Cent huit mille Dinars (108.000.000d) le tout frais en sus. Date ...
- Journal Officiel·2009 / N°020·page 9·fr...Journal Officiel de la République Tunisienne — 10 mars 2009 Page 7...
- Journal Officiel·1970 / N°049·page 3·fr...février 1969 — N° 69-93 du 17 mars 1969 — N° 69-358 du 6 octobre 1...