Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 31·fr
    ...u sur les terrains soumis au régime forestier, à l'exception des p...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 35·fr
    ...| | | -Régime à la demande. | -Office des Tunisiens à l'Etrange...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 5·fr
    ...ction lettres arabes nouveau régime, délivré à partir de 1959. Le...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 10·fr
    ...Elles tiennent dûment compte pour ce faire des régimes juridiques ...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 5·fr
    ...nt, des terres agricoles, du régime des eaux, de sites et monument...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 6·fr
    ...et les charges résultant des régimes de sécurité sociale ; 2° : s...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 11·fr
    ...n exemplaire du règlement du régime de retraite du personnel de l'...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 19·fr
    ...61 du 25 mars 1988 fixant le régime applicable en matière de prime...
  • Journal Officiel·1966 / N°025·page 15·fr
    ...Société Anonyme, constituée sous le régime de la Loi Tunisienne. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 4·fr
    ...charges seront effectuées au régime à leurs frais à la diligence d...
  • Journal Officiel·1991 / N°052·page 20·fr
    ...Imadet Régim Maâtoug, Djebil, Ségui, Faraoun, Souk El Ahad et la z...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 16·fr
    ...— Les employeurs assujettis au régime institué par la présente loi...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 5·fr
    ...reprises(s) bénéficieront du régime de l'admission temporaire. b)...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 5·fr
    ... participation volontaire au régime de sécurité sociale de l'État ...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 19·fr
    ... participation volontaire au régime de sécurité sociale de l'Etat ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 44·fr
    ...Société Anonyme en Formation, sous le régime de la loi tunisienne....
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 24·fr
    ...Société Anonyme en formation, sous le régime de la loi Tunisienne....
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 22·fr
    ...— Société anonyme sous le régime de la législation tunisienne. St...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 5·fr
    ...tives aux produits soumis au régime de l'admission temporaire ou d...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 3·fr
    ...angères, peuvent édicter des régimes spéciaux en matière d'utilisa...