Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 26·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 33·fr
    ...ouba sa surface est 325 m² en indivision 325 parts. Elle est équip...
  • Journal Officiel·2001 / N°002·page 5·fr
    ...ipale et convoque par lettres individuelles les candidats inscrits...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 12·fr
    ...s carrés, édifié d'une maison individuelle avec un rez-de-chaussée...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 46·fr
    ...la totalité des 1200/9364 parts indivises de la propriété objet du...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 7·fr
    ... propositions sur les mesures individuelles à prendre pour la prot...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 25·fr
    ...Les rapports individuels du travail : le contrat de travail (défin...
  • Journal Officiel·1987 / N°030·page 11·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 36·fr
    ...Toutes les parts indivises de la propriété objet du TF : 74906 Sfa...
  • Annonces Légales·2011 / N°010·page 26·fr
    ...les parts indivises soit (100000/5412000 parts) revenant au débite...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 46·fr
    ...La moitié indivise dans la propriété sise à la route d'el Afrane K...
  • Annonces Légales·2022 / N°116·page 14·fr
    ...par les deux débiteurs dans l'indivision entre eux qui se compose ...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 32·fr
    ...u huitième des deux neuvièmes indivis de la totalité d'une parcell...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 26·fr
    ...La moitié indivise de la propriété agricole sise à Oued Kassab Maj...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 26·fr
    ...Mateur, la totalité de 50 ème indivise du fonds de commerce exploi...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 47·fr
    ...toutes les parts indivises soit 325 parts revenant au saisi dans l...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 9·fr
    ...nces et notamment les arrêtés individuels et contrats concernant l...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 31·fr
    ... dernier numérisé par la part indivise dans l'immédiat de 41, rue ...
  • Annonces Légales·2005 / N°055·page 2·fr
    ...Les parts indivises revenant de la dite propriété sont fixées à (8...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 11·fr
    ...ectives, des terres d'extrême indivision et des terres domaniales;...