Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 22·fr
    ...16, Vu la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, portant création de l'age...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 7·fr
    ...ntreprise au plus tard, le 31 mars de la première année de la péri...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 12·fr
    ...une maison à Tunis, rue El Gbars, impasse Aouidat, N° 12. Il appa...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 12·fr
    ...par le décret n° 81-327 du 10 mars 1981 ; Vu le procès-verbal du ...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 10·fr
    ...al, les 15 ciaabane 1377 et 7 mars 1958. N° 359. ## DISSOLUTION ...
  • Journal Officiel·1992 / N°060·page 7·fr
    ...hu au taux de quarante (40) dinars. Art. 24. - Sont abrogées tout...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 7·fr
    ... EL MEHDI | | HAMZA EPS BOUSSARSAR SIHEM | HAMZA FOUAD | HAMZA G...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 17·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 22 mars 1957 (20 chaubane 1376), ensemble l...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 6·fr
    ...Valeur en dollars U. S. monnaie de compte | Pommes de terre de s...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 17·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 25 mars 1966. La ...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 26·fr
    ...f Ben Dakhlia, à compter du 5 Mars 1972 Younès Trabelsi, à compter...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 27·fr
    ...des 11 et 14 mars 1969, lire... : 35 h. 78 ares 00 ca, au lieu de ...
  • Journal Officiel·1970 / N°053·page 13·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 19 mars 1970. La p...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 8·fr
    ...a loi organique n° 89-41 du 8 mars 1989, Vu la loi n° 73-81 du 31...
  • Annonces Légales·2025 / N°107·page 11·fr
    ... été fixée à soixante mille dinars (60 000 000 D), sur la base de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 4·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 15 Mars 1977 # AVI...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 12·fr
    ... Vu le décret n° 91-366 du 13 mars 1991 fixant les tarifs des télé...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 5·fr
    ...la loi sus-visée n° 68-8 du 8 mars 1968. Un membre de la Cour des...
  • Journal Officiel·1991 / N°062·page 5·fr
    ...trale de Tunisie en date du 6 mars 1991, annexée au présent décret...
  • Journal Officiel·2005 / N°011·page 46·fr
    ...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 98-2015 ...