205 445 résultats pour ""ARS""
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- Journal Officiel·1957 / N°038·page 13·fr... demeurant à Tunis, 9, rue de Marseille, et ce, dans les vingt jou...
- Journal Officiel·1961 / N°037·page 7·fr...A la date du 4 mars 1959, la dame Tounès bent Hassen ben Abdallah ...
- Journal Officiel·1970 / N°047·page 12·fr...Sassi Chabil, à compter du 23 mars 1970 El Ayari Ben Mohamed, à co...
- Journal Officiel·1977 / N°049·page 11·fr...(L’Oasis de Kelibia fait partie du secteur de Jarsine) ## VII — S...
- Journal Officiel·1994 / N°045·page 42·fr...33 dinars. Art. 15. - Les directeurs régionaux, les chefs de divi...
- Journal Officiel·1997 / N°064·page 26·fr...tamment la loi n° 97-21 du 22 mars 1997, Vu le décret n° 73-516 d...
- Journal Officiel·2007 / N°066·page 16·fr...ur est estimée à 47.742.335 dinars et nécessaires à la réalisation...
- Annonces Légales·2004 / N°179·page 6·fr...tionné et fixé à neuf mille dinars (9000.000d) auquel s'ajoute les...
- Journal Officiel·1964 / N°049·page 7·fr...a) Que cette propriété doit être dénommée « Ghars El Bir »; b) Qu...
- Annonces Légales·2006 / N°037·page 23·fr... souscrite le montant de 10 dinars représentant le nominal de l'ac...
- Annonces Légales·2008 / N°112·page 24·fr...fixée à 1.082.325,000 Dinars, sans les frais. La visite de l'imme...
- Annonces Légales·2014 / N°056·page 29·fr...Cent Cinquante Quatre Mille Dinars Tunisiens Siège social : Zone ...
- Journal Officiel·2001 / N°055·page 14·fr...- Est punie d'une amende de 100 à 1.000 dinars, toute personne qui...
- Journal Officiel·2006 / N°076·page 29·fr...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 2000-249...
- Journal Officiel·2006 / N°076·page 28·fr...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 81-615 d...
- Journal Officiel·2009 / N°019·page 17·fr...ournal Officiel de la République Tunisienne — 6 mars 2009 Page 689
- Journal Officiel·2013 / N°001·page 98·fr(En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 15·fr...Impôts d'cars (cérâles, légumineuses, Prélèvement sur le parc mutu...
- Journal Officiel·1964 / N°060·page 13·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 27 mars 1964. La p...