Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 7·fr
    ...s, ouvrages, postes, magasins, arsenaux, matériels, munitions, nav...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 103·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 3·fr
    ...éder la somme de cinq cents dinars pour une même personne membre d...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 15·fr
    ...Mille six cents dinars outre les frais de l'adjudication. Avis : ...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 12·fr
    ... 1 1371); Vu le décret du 10 mars 1928 (8 moharem 1357), relatif ...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 60·fr
    ...Vingt cinq mille trois cent quarante dinars (25.340,000). Date et...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 67·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 11 mars 1974. La p...
  • Journal Officiel·1989 / N°033·page 7·fr
    ...s effectuées entre le premier mars 1988 et le 31 décembre 1988. A...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 85·fr
    ...da Impasse Ben Said Rue Chekib Arselen N°178 Km 1.5 Sfax | 7423637...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 27·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 22 mars 1974. La p...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 7·fr
    ...sur les relevés déposés le 28 mars 1984 au siège du gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 17·fr
    ... Vu le décret n° 76-233 du 16 mars 1976 portant organisation de l'...
  • Journal Officiel·1995 / N°065·page 16·fr
    ...es prévues par l'arrêté du 13 mars 1974 susvisé. Tunis, le 28 jui...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 4·fr
    406 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 31 Mars - 4 Avr...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 10·fr
    ...; - gérer directement les hangars de mûrissement mis à sa disposi...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 47·fr
    ...deux cent vingt cinq milles dinars (225.000.000 D). Le montant de...
  • Journal Officiel·1979 / N°055·page 21·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 26 mars 1977. La p...
  • Journal Officiel·1995 / N°021·page 9·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 14 mars 1995 Page 4...
  • Journal Officiel·1997 / N°063·page 12·fr
    ... Vu le décret n° 75-201 du 29 mars 1975, portant institutions des ...
  • Journal Officiel·2000 / N°079·page 17·fr
    ...par le décret n° 98-725 du 30 mars 1998 et notamment son article 1...