Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1993 / N°082·page 6·fr
    ...zeux, Vu la loi n° 87-9 du 6 mars 1987, portant modification du d...
  • Annonces Légales·2025 / N°107·page 12·fr
    ... onze mille neuf cent douze dinars 800 millimes (91.912.800 D) ajo...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 10·fr
    ...x producteurs, est fixé à 2 Dinars le quintal, rendu sur wagon-gar...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 37·fr
    ...t de dix mille quatre vingt dinars (10.080,000 D), majorée des hon...
  • Journal Officiel·1997 / N°035·page 7·fr
    ...Le ministre de la justice, Vu la loi n° 95-29 du 13 mars 1995, po...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 13·fr
    ...séré au Journal Officiel du 5 mars 1957. Les opérations ont été c...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 47·fr
    ...01342544, demeurant à la route Gremda Km 6 rue N° 2 Mars 1934 Impa...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 4·fr
    ...mment le décret susvisé du 19 mars 1903 et le décret n° 61-259 sus...
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 10·fr
    ...129 La Marsa 1053, Tunis, R.C. Tunis n°B116622003. Identifiant uni...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 10·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 5 Mars 1963 d. Qu'...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 30·fr
    ...la République Tunisienne du 3 mars 1970. Les opérations ont été c...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 22·fr
    ...nistre de l’agriculture du 30 mars 1980. Art. 12. — La chasse au ...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 21·fr
    ...977, Vu la loi n° 86-17 du 7 mars 1986, portant refonte de la lég...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 4·fr
    ...dinars pour les besoins de passation des écritures d'ouverture. D...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 7·fr
    ...ne, Vu la loi N° 74-14 du 18 mars 1974, ratifiant la Convention r...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 2·fr
    ...e portant sur un montant supérieur à cinq mille dinars (5.000 D.);
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 15·fr
    ...it vers le Nord la route d'El Marsa jusqu'à Ras El Ksiba. Puis ell...
  • Journal Officiel·1993 / N°066·page 3·fr
    ... Vu le décret n° 91-397 du 18 mars 1991, fixant la mission et l'or...
  • Journal Officiel·2000 / N°092·page 6·fr
    ... Vu le décret n° 99-675 du 29 mars 1999, fixant le statut particul...
  • Journal Officiel·2002 / N°056·page 6·fr
    ... Vu le décret n° 94-536 du 10 mars 1994, fixant le montant et les ...