Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 4·fr
    ...u 7 juin 2008, et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2008 / N°091·page 11·fr
    ...Deux exemplaires originaux : * De l'assemblée générale ordinaire d...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 4·fr
    ...s le n° 09500808, dont deux originaux des statuts ont été déposés ...
  • Journal Officiel·1978 / N°009·page 20·fr
    ... 21 janvier 1978, dont deux originaux ont été déposées au greffe d...
  • Journal Officiel·1981 / N°013·page 23·fr
    ...Deux originaux des statuts, deux exemplaires de la déclaration de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 30·fr
    ...2 et dont deux exemplaires originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2017 / N°087·page 15·fr
    ...Deux originaux dudit procès-verbal ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 25·fr
    ...Deux originaux de chacun des trois procès-verbaux précités ont été...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 20·fr
    ...ent certifiés conformes à l'original; - la liste de ses travaux et...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 8·fr
    ...Mr Roberto Mattonelli Deux originaux de l'acte mentionné ci haut ...
  • Annonces Légales·2017 / N°078·page 16·fr
    ...Deux originaux du procès-verbal susvisé ont été déposés au greffe ...
  • Annonces Légales·2017 / N°127·page 29·fr
    ...strement 17803899 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 14·fr
    ...### Article 37 #### Textes authentiques L'original de la présent...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 23·fr
    ...ttance n° 9469 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 27·fr
    Deux originaux des procès-verbaux de l'assemblée générale extraord...
  • Annonces Légales·2008 / N°100·page 19·fr
    ...04328 Q n° 76462, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 34·fr
    ...Un original du contrat de vente est déposé à l'adresse du Fonds de...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 32·fr
    ...ntiel pour lutter contre la marginalisation, l'exclusion et la pau...
  • Annonces Légales·2016 / N°048·page 32·fr
    ...Deux originaux dudit procès-verbal ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2018 / N°122·page 5·fr
    ... sous le n°18504228, dont 2 originaux ont été déposés au greffe du...