22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Journal Officiel·1982 / N°067·page 20·fr...e de l'Information par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
- Annonces Légales·2022 / N°012·page 13·fr...1- La totalité des parts indivises appartenant à Héritiers Abdezza...
- Annonces Légales·2007 / N°103·page 65·fr...Les parts indivises revenant à Mohamed Hédi et Mohamed Taha Ben Sa...
- Journal Officiel·1972 / N°043·page 30·fr...Le sixième indivis du Henchir En-Nouailia, à Naassen, connu sous l...
- Journal Officiel·1980 / N°046·page 10·fr...Des convocations individuelles sont adressées aux délégués des Cai...
- Annonces Légales·2004 / N°042·page 3·fr...Toutes les 18933/46380 parts indivises revenant aux propriétaires ...
- Journal Officiel·1964 / N°006·page 14·fr...s qualités de copropriétaires indivis et par parts égales entre eu...
- Annonces Légales·2006 / N°039·page 28·fr... la vente de toutes les parts indivises revenant à la partie saisi...
- Annonces Légales·2023 / N°057·page 6·fr...439 la totalité de leur parts indivises (63 parts de 88 parts) du ...
- Journal Officiel·1968 / N°014·page 5·fr... administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature par...
- Journal Officiel·1979 / N°076·page 135·fr...La totalité des deux tiers indivis des parcelles suivantes avec la...
- Annonces Légales·2019 / N°066·page 18·fr...Les parts indivises revenant au débiteur saisi soient 34/240 dans ...
- Annonces Légales·2020 / N°049·page 4·fr...nable de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, ...
- Annonces Légales·2025 / N°075·page 11·fr...**Objet de la vente :** Il s'agit des parts indivises soit deux mi...
- Journal Officiel·1957 / N°030·page 9·fr...'elle est sa propriété dans l'indivision concurremment avec son fr...
- Journal Officiel·1962 / N°059·page 25·fr...Vente aux enchères publiques des deux tiers indivis d'un immeuble ...
- Journal Officiel·1969 / N°008·page 17·fr...Ce communiqué tient lieu de convocation individuelle. Pour le Com...
- Annonces Légales·2011 / N°088·page 34·fr...La mise à prix de la totalité des parts indivises objet de la sais...
- Annonces Légales·2018 / N°157·page 58·fr...Le 1er étage est composé de 4 chambres individuelles et 4 chambres...