Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 16·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 20·fr
    ...e de l'Information par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 13·fr
    ...1- La totalité des parts indivises appartenant à Héritiers Abdezza...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 65·fr
    ...Les parts indivises revenant à Mohamed Hédi et Mohamed Taha Ben Sa...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 30·fr
    ...Le sixième indivis du Henchir En-Nouailia, à Naassen, connu sous l...
  • Journal Officiel·1980 / N°046·page 10·fr
    ...Des convocations individuelles sont adressées aux délégués des Cai...
  • Annonces Légales·2004 / N°042·page 3·fr
    ...Toutes les 18933/46380 parts indivises revenant aux propriétaires ...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 14·fr
    ...s qualités de copropriétaires indivis et par parts égales entre eu...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 28·fr
    ... la vente de toutes les parts indivises revenant à la partie saisi...
  • Annonces Légales·2023 / N°057·page 6·fr
    ...439 la totalité de leur parts indivises (63 parts de 88 parts) du ...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 5·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature par...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 135·fr
    ...La totalité des deux tiers indivis des parcelles suivantes avec la...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 18·fr
    ...Les parts indivises revenant au débiteur saisi soient 34/240 dans ...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 4·fr
    ...nable de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, ...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 11·fr
    ...**Objet de la vente :** Il s'agit des parts indivises soit deux mi...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 9·fr
    ...'elle est sa propriété dans l'indivision concurremment avec son fr...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 25·fr
    ...Vente aux enchères publiques des deux tiers indivis d'un immeuble ...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 17·fr
    ...Ce communiqué tient lieu de convocation individuelle. Pour le Com...
  • Annonces Légales·2011 / N°088·page 34·fr
    ...La mise à prix de la totalité des parts indivises objet de la sais...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 58·fr
    ...Le 1er étage est composé de 4 chambres individuelles et 4 chambres...