Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 8·fr
    ...ués ne dépassent pas 10 000 dinars par an. En outre, la loi de fi...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 3·fr
    ...unisienne, Vu le décret du 9 mars 1959 (17 modarém 1358), régleme...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 19·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 29 mars 1963. La p...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 4·fr
    ...ués par la loi n° 75-16 du 31 mars 1975 bénéficient des avantages ...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 117·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 17·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 29 mars 1967. La p...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 7·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 25-28 Mars 1969 347...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 13·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 5 Mars 1976 579 ##...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 11·fr
    ... dépense de cinquante Mille Dinars. ART. 4. — Le permissionnaire ...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 17·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 30 mars 1964. La p...
  • Annonces Légales·2012 / N°036·page 48·fr
    ...e - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 24 mars 2012
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 25·fr
    ...10 Mars 1966** **REMBOURSEMENT : 10 Avril 1966** ### Coupures de...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 12·fr
    mars 1981 sous le N° 81 04449. Inventeurs : Mr. Claude Artaud et M...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 21·fr
    ...e à Prix Ferme soit 100.000 dinars et 100 000 actions. ## 12 Régu...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 59·fr
    ...Le prix est fixé à quarante cinq mille dinars (45.000,000D) selon ...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 29·fr
    ...leur en capitaux de 500 000 dinars. Art. 120 - Le dossier soumis ...
  • Journal Officiel·1990 / N°032·page 5·fr
    ...tif; Vu la loi n° 85-12 du 5 mars 1985, portant régime des pensio...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 27·fr
    ... Vu le décret n° 74-237 du 28 mars 1974, portant statut particulie...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 11·fr
    ...e et des communications du 24 mars 1994, fixant la liste des conco...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 22·fr
    ... OU INCOMMODES (Décret du 27 mars 1919) modifié par décret du 30 ...