Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 11·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 23 mars 1957. La p...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 16·fr
    630 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 12 Mars 1976 #...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 16·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 15 mars 1988 N° 18
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 12·fr
    ...rix de 6,500 DT, soit 1,000 dinars de nominal et 5,500 DT de prime...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 11·fr
    ...une amende de 5000 à 50 000 dinars. En cas de récidive, un empris...
  • Annonces Légales·2021 / N°084·page 6·fr
    ... au prix de quarante milles dinars. A partir de cette publication ...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 183·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·1957 / N°031·page 8·fr
    ...sident du dit Tribunal, le 13 mars 1957. N° 968. ## TROISIEME IN...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 47·fr
    ...E sous le n° 17 en date du 12 mars 2008 en vue d'obtenir une autor...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 25·fr
    ...onyme au capital de 200.000 Dinars dont le siège social est à Sous...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 14·fr
    296 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 12-16 Mars 1965...
  • Journal Officiel·1969 / N°053·page 7·fr
    ...Hedili ben Amcur, à compter du 14 mars 1967 Mohamed Boufalja, à co...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 47·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 15 mars 1974. La p...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 37·fr
    ...isition N° 61469 déposée le 3 mars 1975 et dont un extrait a été i...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 13·fr
    ...Le Premier ministre, Vu la loi n° 68-8 du 8 mars 1968, portant or...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 38·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 10 mars 1959, la p...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 28·fr
    ...5 mars 1968 Remboursement : 10 avril 1968 Obligations de 5 DTU |...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 17·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 5 Mars 1974 489 le...
  • Journal Officiel·1999 / N°079·page 8·fr
    ...e le 24 décembre 1999 et le 5 Mars 2000 pour la chasse aux grives ...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 15·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Ghars Ouled Saâd »,...