Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 7·fr
    ...équents ; Vu le décret du 31 mars 1955, étendant à toutes les com...
  • Journal Officiel·1996 / N°011·page 5·fr
    ... générales à la commune de la Marsa. --- ## MINISTERE ## DE LA ...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 9·fr
    ...Neuf cent trente six milles dinars (936.000.000 DT). La visite de...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 13·fr
    ...rois cent soixante-quatorze dinars (397.374,000 DT) majorés des ho...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 7·fr
    ...par le décret n° 89-374 du 23 mars 1989; Vu l'avis du ministre de...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 20·fr
    ...Page 484 Journal Officiel de la République Tunisienne — 5 mars 200...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 13·fr
    ...— La date du déroulement des épreuves aura lieu à Tunis le 23 mars...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 42·fr
    ...ize mille quatre-vingt cinq dinars 465 millimes consignée à la cai...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 24·fr
    ...e et des communications du 19 mars 1998, fixant la liste des conco...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 14·fr
    ...(Application du décret du 1er mars 1937)* Il est rappelé aux agri...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 7·fr
    ... protocole d'indépendance (20 mars 1956). - La récupération des at...
  • Journal Officiel·2000 / N°018·page 8·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 3 mars 2000 N° 18
  • Annonces Légales·2022 / N°140·page 12·fr
    ...cents quatre vingt quatorze dinars (345.294.000) et ajoutée les in...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 21·fr
    ...Tahar Chakroune, à compter du 1er mars 1971 Hédia M'Zali, à compt...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 7·fr
    ...Moncef Marsaoui, juge suppléant au tribunal de première instance d...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 16·fr
    ...Vu le décret n° 84-218 du 1er mars 1984, fixant la loi des cadres ...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 12·fr
    ...on décidée soit 574 323,750 dinars. ## 3-7 Etablissements domicil...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 14·fr
    ...OU INCOMMODES (Décrété du 27 mars 1919) modifié par décret du 30...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 155·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 43·fr
    ...ibunal de Tunis n° 99309 du 2 mars 2006. Mise à prix : La mise à ...