Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 3·fr
    ... 7°) le 18 janvier; 8°) le 20 mars (Fête de l'Indépendance); 9°) l...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 48·fr
    ...et d'un montant de 5533.072 dinars et ce, suite à une ordonnance s...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 62·fr
    ...ale; Vu la loi N° 94-41 du 7 mars 1994 relative au Commerce Extér...
  • Journal Officiel·1995 / N°100·page 4·fr
    ... complété, Vu l'arrêté du 27 mars 1969 portant nomenclature des s...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 7·fr
    ...LFS DE TUNIS A la date du 16 mars 1957, la dame El Jaria bent Rej...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 10·fr
    ... OU INCOMMODES (Décret du 27 mars 1919) Modifié par décret du 30...
  • Journal Officiel·1969 / N°047·page 9·fr
    ...ition N° 27.883 déposée le 30 mars 1967, et dont un extrait a été ...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 12·fr
    ...Hasine Hmad, à compter du 1er mars 1970 Ahmed Ksila, à compter du ...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 29·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 11 mars 1974 la pr...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 21·fr
    ... avec un plafond de 200.000 dinars. Toutefois, la prise en charge...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 3·fr
    ...479 Madame Trinité Dales née le 25 mars 1904 à Arzew (Oran) Algéri...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 35·fr
    ...**Mise à prix :** Trente mille deux cents dinars (30.200D.000) ou...
  • Annonces Légales·2021 / N°064·page 6·fr
    ...20 Mars n°131 El Ain Sfax a vendu à la Sté Promo confection Sté en...
  • Annonces Légales·2022 / N°019·page 5·fr
    ...ed Trabelssi sis à l'avenue 2 Mars 1934 immeuble - Sadok Alya 2ème...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 2·fr
    ...de la totalité de l'immeuble saisi est fixée à 780.100,000 dinars ...
  • Journal Officiel·1974 / N°053·page 18·fr
    ...endu en premier ressort le 18 mars 1974 en matière pétitoire par l...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 14·fr
    ... Approuvée par l'arrêté du 29 mars 1975, publié au J.O.R.T. N° 14 ...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 10·fr
    ...ires et la loi n° 89-51 du 14 mars 1989 sur le service national ai...
  • Journal Officiel·1998 / N°058·page 42·fr
    ...zeux, Vu la loi n° 87-9 du 6 mars 1987 portant modification du dé...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 101·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...