Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
211 738 résultats pour ""EMI""
  • Annonces Légales·2019 / N°052·page 14·fr
    ...rès du greffe du tribunal de première instance de Tunis sous le n°...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 22·fr
    ...I SANA BENT MED HABIB | AYADI SEMI B ABDELMAJID | AYADI SHEM | | ...
  • Annonces Légales·2025 / N°164·page 4·fr
    ...ce N°1835287E est un café de première catégorie sis à cité Ibn Sin...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 5·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — L'article 39 de l'arrêté susvisé du 12 janv...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 13·fr
    ...ARTICLE PREMIER. — Il est institué au Secrétariat d'Etat à la Sant...
  • Annonces Légales·2011 / N°114·page 49·fr
    ...eur Fathi Ben Mohamed Hédi Sallemi sis au Journal Officiel de la ...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 39·fr
    ... de fonds de commerce et à la remise des clefs du local sis au 15,...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 19·fr
    ...a été déposée au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis ...
  • Annonces Légales·2016 / N°007·page 38·fr
    ...été aux débiteurs saisis (la première en sa qualité de nu-propriét...
  • Journal Officiel·2020 / N°085·page 13·fr
    ... associations citées dans le premier alinéa du présent article. J...
  • Annonces Légales·2004 / N°066·page 22·fr
    ...e sis à la boutique n°221 au premier étage centre commercial le Pa...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 17·fr
    ...ARTICLE PREMIER. — Sont réalisées, à compter du 1er janvier 1967, ...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 17·fr
    ...res au greffe du tribunal de première instance de Sfax, le 14 mars...
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 43·fr
    ...Chemin du réservoir terrain municipal; Au Sud et au Sud-Est : Ter...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 22·fr
    ...2) Nommé comme premier membre du conseil Abdalah Abaza, Naceur Bou...
  • Journal Officiel·1982 / N°044·page 13·fr
    ...ées au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 11 juin...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 58·fr
    ...e de commerce du Tribunal de première instance de Tunis sous le n°...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 42·fr
    ...008771Z Le tribunal de première instance Sfax 2 a décidé l'approb...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 10·fr
    ...es MOHAMED GHANNOUCHI VU Le Premier ministre HAMED KAROUI ## ANN...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 47·fr
    ...Licence pour café de première catégorie. ### Conditions de bénéfi...