Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 18·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kairouan, Rue du 20 Mars conformément...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 13·fr
    ...curie et un puits située à la Marsa, Gouvernorat de Tunis, Justice...
  • Journal Officiel·1997 / N°017·page 16·fr
    ...ienne a été déposé au siège du gouvernorat de Tunis le 3 mars 1997
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 27·fr
    ... extraordinaire en date du 15 mars 1957, dont le procès-verbal a é...
  • Journal Officiel·1989 / N°022·page 7·fr
    ...N° 22 Journal Officiel de la République Tunisienne — 28 mars 1989
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 2·fr
    ...1377), modifiant l'arrêté du 22 mars 1957 (20 chanoine 1376), fixa...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 18·fr
    ... OU INCOMMODES (Décret du 27 mars 1919) modifié par décret du 30 ...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 2·fr
    ...Société Anonyme Tunis, qui est de Dinars 150.000, appartient pour ...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 96·fr
    ...ue imem Malek Cite Sofiene La Marsa | | 09/09/05 | Comptable | |...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 10·fr
    ... Vu le décret N° 72-114 du 17 mars 1975, portant statut particulie...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 6·fr
    ... d'une amende de 50 à 5.000 dinars. Dans le cas d'une décision d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 22·fr
    ...ode allant du 1er avril au 31 mars de l'année suivante). Ces rôle...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 9·fr
    N° 22 Journal Officiel de la République Tunisienne — Mardi 19 Mars...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 18·fr
    ...à la construction située à la Marsa, Hai El Ouifak, Gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 8·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 11 Mars 1977 Au Su...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 87·fr
    ...TI EP GOLU OLFA | OUESLATI EP MARSHI LATIFA | OUESLATI EP ZITOUN D...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 11·fr
    ...1) La valeur de l'immeuble ne dépasse pas 5000 dinars. 2) Après u...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 16·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne — 17 mars 1995 N° 22
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 7·fr
    ... et Pascal; Vu le décret du 5 mars 1899, transférant la dite conce...
  • Journal Officiel·1974 / N°039·page 3·fr
    ...ekri Romdhane, à compter du 6 mars 1971 Jemai Ahmed, à compter du ...