205 445 résultats pour ""ARS""
- Journal Officiel·1972 / N°031·page 18·fr...L'immeuble se trouve situé à Kairouan, Rue du 20 Mars conformément...
- Journal Officiel·1975 / N°041·page 13·fr...curie et un puits située à la Marsa, Gouvernorat de Tunis, Justice...
- Journal Officiel·1997 / N°017·page 16·fr...ienne a été déposé au siège du gouvernorat de Tunis le 3 mars 1997
- Journal Officiel·1957 / N°044·page 27·fr... extraordinaire en date du 15 mars 1957, dont le procès-verbal a é...
- Journal Officiel·1989 / N°022·page 7·fr...N° 22 Journal Officiel de la République Tunisienne — 28 mars 1989
- Journal Officiel·1958 / N°016·page 2·fr...1377), modifiant l'arrêté du 22 mars 1957 (20 chanoine 1376), fixa...
- Journal Officiel·1962 / N°038·page 18·fr... OU INCOMMODES (Décret du 27 mars 1919) modifié par décret du 30 ...
- Journal Officiel·1963 / N°008·page 2·fr...Société Anonyme Tunis, qui est de Dinars 150.000, appartient pour ...
- Annonces Légales·2007 / N°040·page 96·fr...ue imem Malek Cite Sofiene La Marsa | | 09/09/05 | Comptable | |...
- Journal Officiel·1975 / N°040·page 10·fr... Vu le décret N° 72-114 du 17 mars 1975, portant statut particulie...
- Journal Officiel·1976 / N°009·page 6·fr... d'une amende de 50 à 5.000 dinars. Dans le cas d'une décision d'...
- Journal Officiel·1977 / N°007·page 22·fr...ode allant du 1er avril au 31 mars de l'année suivante). Ces rôle...
- Journal Officiel·1985 / N°022·page 9·frN° 22 Journal Officiel de la République Tunisienne — Mardi 19 Mars...
- Journal Officiel·1976 / N°031·page 18·fr...à la construction située à la Marsa, Hai El Ouifak, Gouvernorat de...
- Journal Officiel·1977 / N°016·page 8·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 11 Mars 1977 Au Su...
- Annonces Légales·2025 / N°069·page 87·fr...TI EP GOLU OLFA | OUESLATI EP MARSHI LATIFA | OUESLATI EP ZITOUN D...
- Journal Officiel·1990 / N°060·page 11·fr...1) La valeur de l'immeuble ne dépasse pas 5000 dinars. 2) Après u...
- Journal Officiel·1995 / N°022·page 16·fr... Journal Officiel de la République Tunisienne — 17 mars 1995 N° 22
- Journal Officiel·1972 / N°003·page 7·fr... et Pascal; Vu le décret du 5 mars 1899, transférant la dite conce...
- Journal Officiel·1974 / N°039·page 3·fr...ekri Romdhane, à compter du 6 mars 1971 Jemai Ahmed, à compter du ...